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Fourniture et pose de menuiseries - chapelle du cimetière Date de remise des candidatures : 23/08/2019 12:00 Intitulé : Fourniture et pose de menuiseries - chapelle du cimetière Objet : Cette consultation a pour objet la fourniture et la pose d...
Commune de Semur-en-Auxois
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Fourniture et pose de menuiseries - chapelle du cimetière

Marché public ou privé
Référence du marché : 4665563

Date de clôture estimée : 23/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
E-bourgogne (20/06/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture et pose de menuiseries - chapelle du cimetière" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MARCHE A PROCÉDURE ADAPTÉE
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
FOURNITURE ET POSE DE MENUISERIES – CHAPELLE DU CIMETIÈRE
(Article R.2123-4 du Code de la Commande Publique)
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
Pouvoir adjudicateur : Commune de Semur-en-Auxois
7 bis place de l'ancienne comédie
21140 Semur-en-Auxois
Tel : 03 80 97 01 11
Représenté par : Madame le maire
Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le trésorier
3 place de la Gare
21140 Semur-en-Auxois
DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : VENDREDI 23 AOÛT 2019 - 12H00
ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE
Le présent cahier des clauses particulières (CCP) définit les conditions techniques et administratives
relatives aux travaux de fourniture et de pose de menuiseries pour la chapelle du cimetière sur la
commune de Semur-en-Auxois. Le bâtiment ossuaire du cimetière est situé rue du Champ de Foire.
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le présent Cahier
des Clauses Particulières, article 4.
C.C.P. – MENUISERIES CHAPELLE CIMETIÈRE Page 2/8
ARTICLE 2 – DÉCOMPOSITION DU MARCHE
Les prestations se composent d’un lot unique. Les travaux seront exécutés en une seule tranche.
ARTICLE 3 – PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHE – MODALITÉS DE TRANSMISSION
3.1 – Pièces constitutives du marché
Les pièces constitutives du marché sont les suivantes par ordre de priorité :
a) Pièces contractuelles particulières
− l’Acte d’Engagement (AE)
− le présent Cahier des Clauses Particulières (CCP)
− le Bordereau des Prix Unitaires (BPU).
b) Pièces générales
Les documents applicables sont ceux en vigueur au premier jour du mois d’établissement des prix :
− le Cahier des Clauses Administratives Générales (C.C.A.G.) applicable aux marchés publics de
travaux, approuvé par arrêté du 8 septembre 2009.
3.2 – Modalités de transmission d'actes et pièces écrites et d'échange
Conformément à l'article R.2132-7 du Code de la Commande Publique, sauf toutes les fois où il est
précisé une autre méthode, les modalités d'informations peuvent être effectuées par voie
électronique.
ARTICLE 4 – PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DU MARCHE
4.1 – Prestations comprises
La prestation du présent lot devra comprendre :
1. Les protections de toutes natures contre les intempéries et la poussière ;
2. Tous les dessins d’exécution et les détails des différents ouvrages composant l’ouvrage ;
3. La dépose des menuiseries sans réemploi :
- Décalfeutrement,
- Démolition ou dépose avec soin des ouvrages nécessaires au descellement des
fixations et à la dépose des ouvrages concernés,
- Dépose des vantaux,
- Dépose des cadres dormants,
- Masti...

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