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Fourniture de pièces de rechange, prestations de maintenance et réparation des véhicules poids lourds pour les besoins du Département de la Manche Date de remise des candidatures : 30/09/2019 12:00 Intitulé : Fourniture de pièces de rechange, prestations de maintenance et réparation des véhicules poids lourds pour les besoins du Départ...
Conseil Départemental de la Manche
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Fourniture de pièces de rechange, prestations de maintenance et réparation des véhicules poids lourds pour les besoins du Département de la Manche

Marché public ou privé
Référence du marché : 4836374

Date de clôture estimée : 30/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Dpt Manche (02/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture de pièces de rechange, prestations de maintenance et réparation des véhicules poids lourds pour les besoins du Département de la Manche" (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

Procédure : DIER-332-19
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES
Cahier des Clauses Particulières
commun à tous les lots
Pouvoir adjudicateur
Département de la Manche - 98 route de Candol - 50050 Saint-Lô Cedex
Représentant du pouvoir adjudicateur
Monsieur le Président du conseil départemental
Objet de l'accord-cadre
Fourniture de pièces de rechange, prestations de maintenance et de réparation des véhicules poids lourds pour les besoins du département de la Manche.
Sommaire
1. Objet de l'accord-cadre - Dispositions générales 3
1.1 Objet de l'accord-cadre 3
1.2 Représentation du pouvoir adjudicateur 3
1.3 Décomposition en lots et fractionnement à bons de commande 3
1.4 Normes 3
1.5 Conditions de passation des bons de commande 3
1.6 Obligation de confidentialité et de protection des données 4
1.7 Mesures de sécurité 4
2. Durée de l'accord-cadre – Délai d’exécution 4
2.1 Durée de l'accord-cadre 4
2.2 Délais de livraison des fournitures/ délais d’exécution des prestations 5
2.3 Prolongation des délais de livraison ou d’exécution 5
3. Pièces constitutives de l'accord-cadre 5
4. Forme des notifications et informations au titulaire 5
5. Prix - Variation du prix 5
5.1 Contenu des prix 5
5.2 Modalité d’ajustement des prix 6
6. Retenue de garantie 8
7. Avance 8
8. Règlement des comptes 8
8.1 Modalités de règlement 8
8.2 Délais de paiement 9
8.3 Intérêts moratoires 9
8.4 Règlement en cas de cotraitance solidaire 9
9. Modalités d’exécution de l'accord-cadre 10
9.1 Stockage, emballage et transport 10
9.2 Conditions de livraison et d’exécution des prestations 10
9.3 Règlement intérieur 10
9.4 Modalités particulières pour un accord-cadre à bons de commande 11
9.5 Modification de l'accord-cadre 11
10. Pénalités pour retard 11
11. Constatation de l’exécution des prestations 11
11.1 Opérations de vérification 11
11.2 Décision 11
12. Garanties 12
13. Assurances 12
14. Différends et litiges 12
15. Dispositions en cas d’intervenants étrangers 12
16. Résiliation de l'accord-cadre 12
16.1 Résiliation pour faute 12
16.2 Résiliation pour motif d’intérêt général 13
17. Dérogations aux documents généraux 13
Objet de l'accord-cadre - Dispositions générales
Objet de l'accord-cadre
L'accord-cadre régi par le présent Cahier des Clauses Particulières a pour objet la fourniture de pièces de rechange et la mise en œuvre de prestations de maintenance et de réparation des véhicules poids lourds pour les besoins du Département de la Manche.
Représentation du pouvoir adjudicateur
Pour l’exécution de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur sera représenté par le Président du conseil départemental ou ses re...

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