Centrale des marchés
2020S0039GPACN01 Date de remise des candidatures : 27/01/2020 12:00 Intitulé : 2020S0039GPACN01 Objet : ENTRETIEN DE COURS D’EAU EN MILIEU URBAIN ET PERIURBAIN PERIMETRE DE SOUFFEL ET AFFLUENTS
SDEA - Syndicat des Eaux et de l'Assainissement d'Alsace-Moselle
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2020S0039GPACN01

Marché public ou privé
Référence du marché : 5114460

Date de clôture estimée : 27/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Alsace (06/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "2020S0039GPACN01" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

C.C.T.P – Consultation 19TCN279 Page 1 / 12
CJO/SLG
Pièce n°3
APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
en vue de la passation d’un accord-cadre à bons de commande
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE N°2020S0039GPACN01
19TCN279
ENTRETIEN DE COURS D’EAU EN MILIEU URBAIN ET PERIURBAIN
PERIMETRE DE SOUFFEL ET AFFLUENTS
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(C.C.T.P.)
Abréviations utilisées :
C.C.A.P. : Cahier des Clauses Administratives Particulières
C.C.T.P. : Cahier des Clauses Techniques Particulières
C.C.A.G. : Cahier des Clauses Administratives générales applicables aux marchés publics de
fournitures courantes et services (arrêté du 19 janvier 2009)
C.C.P : Code de la Commande Publique
SDEA : Syndicat des Eaux et de l'Assainissement Alsace-Moselle
C.C.T.P – Consultation 19TCN279 Page 2 / 12
SOMMAIRE
PARTIE 1 - DISPOSITIONS GENERALES .................................................................................................................................... 3
ARTICLE 1 - POUVOIR ADJUDICATEUR .................................................................................................................................................. 3
ARTICLE 2 - OBJET DU MARCHE ....................................................................................................................................................... 3
ARTICLE 3 - FORME DE L’ACCORD-CADRE .............................................................................................................................................. 3
3.1. Entretien de milieux aquatiques en milieu urbain et périurbain ..................................................................................... 3
ARTICLE 4 - EXECUTION DU MARCHE ................................................................................................................................................... 3
ARTICLE 5 - DOCUMENTS DE REFERENCES............................................................................................................................................. 4
PARTIE 2 - OPERATIONS PREALABLES ..................................................................................................................................... 5
ARTICLE 6 - ORGANISATION DU CHANTIER ............................................................................................................................................ 5
ARTICLE 7 - DECLARATION D’INTENTION DE COMMENCEMENT DES TRAVAUX (D.I.C.T.) ................................................................................ 5
ARTICLE 8 - PIQUETAGE .................................................................................................................................................................... 5
ARTICLE 9 - RELATIONS AVEC LE MAITRE D’O...

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