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Déploiement et maintenance d’un système de vidéoprotection des espaces publics communau Date de remise des candidatures : 08/02/2020 12:00 Intitulé : Déploiement et maintenance d’un système de vidéoprotection des espaces publics communau Objet : Vidéoprotection de Saint-Lou...
Mairie de Saint-Loubès
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Déploiement et maintenance d’un système de vidéoprotection des espaces publics communau

Marché public ou privé
Référence du marché : 5120899

Date de clôture estimée : 08/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Aquitaine (09/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Déploiement et maintenance d’un système de vidéoprotection des espaces publics communau" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

Marché public n°2020MAPA01
Annexe n°1 du CCP
Janvier 2020
10
3
1
2
COMMUNE
de
SAINT-LOUBÈS
Marché public
Déploiement et maintenance d’un système de
vidéoprotection des espaces publics communaux
Référence du marché :
2020MAPA01
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
Version 1
Commune de Saint-Loubès Marché n° 2020MAPA01 CCP 1/13
Table des matières
ARTICLE 1 – IDENTIFICATION DE LA COLLECTIVITÉ..........................................................3
ARTICLE 2 – GÉNÉRALITÉS....................................................................................................3
ARTICLE 3 – DESCRIPTION DES INSTALLATIONS...............................................................4
ARTICLE 4 – DESCRIPTION DE LA PRESTATION.................................................................5
ARTICLE 5 – DÉROULEMENT DE LA PRESTATION..............................................................8
ARTICLE 6 – SÉCURITÉ.........................................................................................................10
ARTICLE 7 – EXÉCUTION DU MARCHÉ PUBLIC.................................................................10
ARTICLE 8 – CONTACTS.......................................................................................................10
ARTICLE 9 – RÈGLEMENT DES COMPTES.........................................................................11
ARTICLE 10 – RÉSILIATION...................................................................................................12
ARTICLE 11 – PÉNALITÉS.....................................................................................................12
ARTICLE 12 – INFORMATION SUR LES RECOURS............................................................12
ARTICLE 13 – MODIFICATIONS DU CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES...............13
ANNEXES.....................................................................................................................................13
Commune de Saint-Loubès Marché n° 2020MAPA01 CCP 2/13
ARTICLE 1 – IDENTIFICATION DE LA COLLECTIVITÉ
La maîtrise d'ouvrage du présent marché-public est assurée par la Commune de SAINT-LOUBÈS,
représentée par Monsieur le Maire.
Mairie de Saint-Loubès
23 place de l’Hôtel de Ville
BP 56
33451 SAINT-LOUBES Cedex
SIRET : 213 304 330 00011
Tél : 05.57.97.16.16
Fax : 05.57.97.16.00
mairie@saint-loubes.fr
www.saint-loubes.fr
La personne habilitée à signer le marché / L’ordonnateur
Le pouvoir adjudicateur est représenté par Monsieur Pierre DURAND, Maire de la Commune de Saint-
Loubès, autorisé à signer le présent marché par dél...

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