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Hébergement, restauration et mise à disposition de salles dans le cadre du séminaire résidentiel " doctoriales 2020" Date de remise des candidatures : 11/09/2019 12:00 Intitulé : Hébergement, restauration et mise à disposition de salles dans le cadre du séminaire résidentiel " doctoriales 2020" Objet : ...
UNIVERSITE BRETAGNE LOIRE
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Hébergement, restauration et mise à disposition de salles dans le cadre du séminaire résidentiel " doctoriales 2020"

Marché public ou privé
Référence du marché : 4744654

Date de clôture estimée : 11/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (19/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Hébergement, restauration et mise à disposition de salles dans le cadre du séminaire résidentiel " doctoriales 2020"" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
Université Bretagne Loire
Cité Internationale
1 Place Paul Ricoeur - CS 54417
35044 RENNES Cedex
Hébergement, restauration et mise à disposition de
salles dans le cadre du séminaire résidentiel
"Doctoriales 2020"
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Date et heure limite de réception des offres :
Le 11 septembre 2019 à 12 heures
N° de marché
2 0 1 9 - 0 7
UBL/Doctoriales CCP 2019-07 Page 2 sur 12
SOMMAIRE
ARTICLE 1. OBJET DU MARCHE : DISPOSITIONS GENERALES 3 
1.1. OBJET DU MARCHE 3 
1.2. DECOMPOSITION EN LOTS. 3 
1.3. MONTANTS DU MARCHE 3 
1.4. DUREE DU MARCHE 3 
ARTICLE 2. PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE 3 
ARTICLE 3. CONTEXTE 3 
ARTICLE 4. PRESTATIONS ATTENDUES 4 
5. CONDITIONS D’EXECUTION DES PRESTATIONS 5 
5.1. MODIFICATIONS ET ADAPTATION DES PRESTATIONS EN COURS D’EXECUTION 5 
ARTICLE 6. DELAIS D’EXECUTION DES PRESTATIONS 6 
6.1. DELAIS 6 
6.2. PROLONGATION DES DELAIS 6 
ARTICLE 8. CONFIDENTIALITE ET PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES 6 
9.2. DATE D’ETABLISSEMENT DES PRIX 6 
9.3. MODALITES DES VARIATIONS DES PRIX. 6 
ARTICLE 10 : CLAUSE DE SAUVEGARDE 6 
ARTICLE 11 : MODALITES DE REGLEMENT DES COMPTES 6 
11.1. PRESENTATION DES DEMANDES DE PAIEMENTS 6 
11.2. MODE DE REGLEMENT 7 
11.3.  DEMATERIALISATION DES FACTURES 7 
ARTICLE 12 : VERIFICATIONS ET ADMISSION 8 
12.1. OPERATIONS DE VERIFICATION. 8 
12.2. ADMISSION. 8 
ARTICLE 13. GARANTIES FINANCIERES 8 
ARTICLE 14. AVANCE 8 
ARTICLE 15. PENALITES 9 
15.1. PENALITES POUR RETARD. 9 
15.2. PENALITES POUR MAUVAISE EXECUTION 9 
15.3. AUTRES PENALITES 9 
ARTICLE 16. ASSURANCES 9 
ARTICLE 17. RESILIATION DU MARCHE 9 
ARTICLE 18. REGLEMENT DES LITIGES 10 
ARTICLE 19. CLAUSES COMPLEMENTAIRES. 10 
ARTICLE 20. DEROGATIONS AU C.C.A.G.-F.C.S. 10 
UBL/Doctoriales CCP 2019-07 Page 3 sur 12
Article 1. Objet du marché : dispositions générales
1.1. Objet du marché
Le présent marché a pour objet l’hébergement, la restauration et la mise à disposition de salles de réunions
et d’une salle de conférence dans le cadre du séminaire résidentiel "Doctoriales 2020".
Lieu d’exécution : La Sarthe (72)
1.2. Décomposition en lots.
Sans objet.
1.3. Montants du marché
Les prestations font l’objet d’un marché à bons de commande en application de l’article 4 de l’ordonnance
n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et l’article 80 du décret n°2016-360 relatif aux
marchés publics. Ils seront émis au fur et à mesure des besoins. Chaque bon de commande précisera :
- le nom ou la raison sociale du titulaire ;
- la date et le ...

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