Centrale des marchés
Prestations de désamiantage, de déplombage et de curage des locaux situés au Pôle Paris XI – Bâtiment A – des Hôpitaux de Saint-Maurice Date de remise des candidatures : 07/02/2020 16:00 Intitulé : Prestations de désamiantage, de déplombage et de curage des locaux situés au Pôle Paris XI – Bâtiment A – des Hôpitaux de Saint-...
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Prestations de désamiantage, de déplombage et de curage des locaux situés au Pôle Paris XI – Bâtiment A – des Hôpitaux de Saint-Maurice

Marché public ou privé
Référence du marché : 5110185

Date de clôture estimée : 07/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Achat-hopital (01/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Prestations de désamiantage, de déplombage et de curage des locaux situés au Pôle Paris XI – Bâtiment A – des Hôpitaux de Saint-Maurice" (annexes au CCTP.zip)

Date et heure limite de dépôt des offres :
07 FEVRIER 2020
Marché à Procédure Adaptée en application de l’ article R 2123-1 du Code de la Commande
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIERES
2020-05
Prestations de désamiantage –
déplombage et de curage des
locaux du Pôle Paris 11 –
Bâtiment A des Hôpitaux de Saint-
Maurice
GROUPEMENT
HOSPITALIER DE
TERRITOIRE 94 NORD
GHT 94 Nord C.C.T.P. n°2019-XX Page 2 / 242
A - GENERALITES COMMUNES 5
1 - OBJET DES TRAVAUX 6
2 - RECONNAISSANCE DES ELEMENTS A TRAITER 6
3 - CONSISTANCE DES TRAVAUX 6
4 - TEXTES REGLEMENTAIRES ET NORMATIFS APPLICABLES 6
4.1 TEXTES REGLEMENTAIRES 6
4.2 DECHETS 7
4.3 METREOLOGIE 7
4.4 NORMES ET DOCUMENTS DE REFERENCES 8
5. CONTENU DU PRIX 8
6. OBLIGATIONS DIVERSES DE L'ENTREPRENEUR 10
6.1 QUALIFICATION 10
6.2 CONNAISSANCE DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES 10
6.3 PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE - ERREUR OU OMISSION 11
6.4 NOUVEAU PROCEDE 11
6.5 SOUS TRAITANCE 11
6.6 TRAVAUX ELECTRIQUES 12
6.7 RAPPORT AVEC LES ADMINISTRATIONS 12
7. CONTRAINTES PARTICULIERES A LA NATURE ET AU LIEU DES TRAVAUX 12
8. COORDINATION DES TRAVAUX ENTRE LES ENTREPRENEURS 13
B. DECHETS 14
1. PREPARATION DES TRAVAUX 15
2. TYPE DE DECHETS ET DEFINITIONS 16
2.1 DECHETS DANGEREUX 16
2.2 DECHETS D'AMIANTE LIES A DES MATERIAUX INERTES 16
3. EVACUATION DES DECHETS 16
3.1 CAS DES DECHETS DANGEREUX 16
4. CAS DES DECHETS D'AMIANTE LIE A DES MATERIAUX INERTES 17
5.STIPULATIONS COMMUNES 17
6. STOCKAGE DES DECHETS 17
7. TRANSPORT DES DECHETS 18
8. DECHETS DANGEREUX 18
8.1 DECHETS D'AMIANTE LIES A DES MATERIAUX INERTES 18
9. TRAITEMENT DES DECHETS 18
9.1 CAS DES DECHETS DANGEREUX 19
9.2 CAS DES DECHETS DE MATERIAUX CONTENANT DE L'AMIANTE
LIEE A DES MATERIAUX INERTES 19
9.3 CAS DES DECHETS NON DANGEREUX NE CONTENANT PAS DE L'AMIANTE 19
C. PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT 20
1. SUVEILLANCE DE LA QUALITE DE L’AIR 21
2. MATERIAUX SUSPECTS 21
D. ETUDES D’EXECUTION 22
1. PLAN DE RETRAIT OU D’ENCAPSULAGE DE MATERIAUX – D’EQUIPEMENTS ET DE
MATERIELS OU D’ARTICLES CONTENANT DE L’AMIANTE 23
2. PLANS D’EXECUTION 24
E. ORGANISATION COMMUNE A TOUTES LES ACTIVITES 25
1. PROTECTION DES INTERVENANTS 26
2. DOCUMENTS DE CHANTIER 26
3. EQUIPEMENT DEVANT ETRE EN PERMANENCE A DISPOSI...

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