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FOURNITURE ET LIVRAISON DE CAFES ET DE DENREES CONNEXES Date de remise des candidatures : 23/09/2019 14:00 Intitulé : FOURNITURE ET LIVRAISON DE CAFES ET DE DENREES CONNEXES Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la liv...
EPMS AMIENS
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FOURNITURE ET LIVRAISON DE CAFES ET DE DENREES CONNEXES

Marché public ou privé
Référence du marché : 4785209

Date de clôture estimée : 23/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achat-hopital (06/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "FOURNITURE ET LIVRAISON DE CAFES ET DE DENREES CONNEXES" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Etablissement Public Médico-Social d'Amiens
Adresse du siège : EHPAD Les Quatre Chênes - 8 rue Lescouvé 80000 Amiens
TEL : 03.22.33.23.00 – FAX : 03.22.33.23.04 – MAIL : siege@epmsa-amiens.fr
Site Internet : www.epmsa-amiens.com
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE
DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
FOURNITURE ET LIVRAISON DE CAFE ET DE DENREES CONNEXES
MAPA
Consultation par présentation d’une offre dans le respect des dispositions de l’ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 et du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
(CCP)
Résidence
Léon Burckel
Résidence
Château de Montières
Résidence
Paul Claudel
Résidence
Les Quatre Chênes
Accueil de Jour
Les Saules
SOMMAIRE
CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES 3
1. Dispositions generales 2
1.1 Objet de l’accord-cadre 2
1.2 Type de marché 3
1.3 Durée de l’accord-cadre 3
2. DOCUMENTS SERVANT A LA CONSTITUTION DE L’ACCORD-CADRE 3
3. PRIX de l’accord-cadre 4
3.1 Modalités d’établissement des prix 4
3.2 Formalités liées aux modifications de prix 4
3.3 Clauses d’ajustement – Indexation – Clause butoir 4
4. COMMANDES – DELAI D’EXECUTION – CONDITIONS DE LIVRAISON 4
5. SUIVI DE L’EXECUTION 5
6. CONTROLES – OPERTIONS DE VERIFICATION 5
7. Modalites de paiement 6
7.1 Facturation 6
7.2 Modalités et délai de paiement 6
8. REPONSABILITE DU TITULAIRE – GARANTIE 7
8.1 Responsabilité du titulaire 7
8.2 Garantie 7
9. PENALITES 7
10. EXECUTION PAR DEFAUT – RESILIATION 7
11. Litiges 8
12. DErogations au ccag-FCS 8
CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 9
CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Dispositions generales
Objet de l’accord-cadre
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de café et de denrées connexes pour les EHPAD de l’EPMSA.
La liste des EHPAD et leur localisation sont les suivantes :
EHPAD Léon Burckel
1 Rue Verrier Lebel 80 000 AMIENS
EHPAD Les Quatre Chênes
8 Rue Lescouvé 80 000 AMIENS
EHPAD Château de Montières
162 Rue Baudouin d’Ailly 80 000 AMIENS
EHPAD Paul Claudel
5 rue de l’Ours et la Lune 80 000 AMIENS
Type de marché
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande se référant au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés de Fournitures Courantes et de Services (CCAG-FCS) approuvé par l’arrêté du 19 janvier 2009.
Il est précisé par ailleurs que l’EPMSA passera ses commandes au fur et à mesure de ses besoins et souhaite un engagement sur des délais de livraison courts.
L’accord-cadre est établi dans le cadre d’une procédure adaptée conformément à l’article 27 du décr...

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