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Travaux de réhabilitation de branchements particuliers du réseau d'assainissement de la Ville de Paris, en trois lots séparés Date de remise des candidatures : 08/10/2019 12:00 Intitulé : Travaux de réhabilitation de branchements particuliers du réseau d'assainissement de la Ville de Paris, en trois lots séparés ...
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Travaux de réhabilitation de branchements particuliers du réseau d'assainissement de la Ville de Paris, en trois lots séparés

Marché public ou privé
Référence du marché : 4845093

Date de clôture estimée : 08/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (05/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux de réhabilitation de branchements particuliers du réseau d'assainissement de la Ville de Paris, en trois lots séparés" (commun/CCTP lots 1 à 6.pdf)

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Spécifications techniques
Travaux en présence d’amiante
Page 2 / 32
SOMMAIRE
1 CONTEXTE ................................................................................................................................ 4
2 NATURE DES PRESTATIONS ............................................................................................... 5
2.1 Travaux en sous-section 4 ________________________________________________ 5
2.2 Travaux en sous-section 3 ________________________________________________ 7
3. DISPOSITIONS GENERALES ................................................................................................ 8
3.1 Obligations du titulaire _______________________________________________ 8
3.2 Attitude de prudence de l’entreprise ____________________________________ 8
3.3 Connaissance de l’existant ____________________________________________ 8
3.4 Acceptation du régime applicable _______________________________________ 8
3.5 Connaissance de ses obligations ________________________________________ 9
3.6 Engagement de résultat ______________________________________________ 9
3.7 Engagement d’information et de contrôle des sous-traitants __________________ 9
3.8 Contenu des prix ___________________________________________________ 10
3.9 Calendrier d’exécution ______________________________________________ 10
3.10 Hygiène et sécurité des chantiers ______________________________________ 10
4 OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES ................................................................................. 11
4.1 Dispositions réglementaires – Textes officiels _____________________________ 11
4.2 Qualification de l’entreprise __________________________________________ 12
4.3 Encadrement et personnel de l’entreprise _______________________________ 13
5 ORGANISATION DU CHANTIER ....................................................................................... 13
5.1 Repérage avant travaux fourni par le maître d’ouvrage _____________________ 13
5.2 Plan de retrait _____________________________________________________ 14
5.3 Mesures d’empoussièrement META _____________________________________ 15
5.4 Déroulement de la prestation _________________________________________ 15
6 ANALYSE DU RISQUE - REDUCTION DE L’EXPOSITION .......................................... 17
6.1 Principe __________________________________________________________ 17
6.2 Evaluation et analyse du risque Amiante ________________________________ 17
Méthodologie – Phasage des postes de travaux _________________________________ 17
6.3 Les protections collectives ___________________________________________ 19
Les moyens de protection collective __________________________________________ 19
SAS personnel / Description _...

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