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Etude des pollutions issues des sols à Paris et en Ile-de-France Date de remise des candidatures : 04/02/2020 12:00 Intitulé : Etude des pollutions issues des sols à Paris et en Ile-de-France Objet : Etude des pollutions issues des sols à Paris et en ...
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Etude des pollutions issues des sols à Paris et en Ile-de-France

Marché public ou privé
Référence du marché : 5064263

Date de clôture estimée : 04/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (10/12/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Etude des pollutions issues des sols à Paris et en Ile-de-France" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

CAHIER DES CLAUSES
TECHNIQUES PARTICULIERES
Numéro de la consultation : 2019V12080750
Intitulé de la consultation : Etude des pollutions issues des sols à Paris et en Ile-de-France
Procédure de passation : Appel d’offres ouvert
SOMMAIRE
1. OBJET DU MARCHE ......................................................................................................................................................... 3
A. PRÉSENTATION ...................................................................................................................................................................... 3
B. CAS PARTICULIERS – POPULATIONS SENSIBLES ................................................................................................................... 4
C. OBLIGATIONS DES TITULAIRES ET CADRE RÈGLEMENTAIRE DU MARCHÉ ............................................................................ 5
2. CLAUSES GENERALES POUR LES INVESTIGATIONS DE TERRAIN...................................................................... 6
A. RESPONSABILITÉS DES TITULAIRES ...................................................................................................................................... 6
B. PROPOSITION DU TITULAIRE .................................................................................................................................................. 7
C. ÉLÉMENTS DEMANDÉS AVANT LE DÉBUT DES INVESTIGATIONS DE TERRAIN ........................................................................ 7
D. SÉCURITÉ .............................................................................................................................................................................. 8
E. ORGANISATION DU CHANTIER ET MESURES SANITAIRES ...................................................................................................... 9
3. DESCRIPTIF DES PRESTATIONS ................................................................................................................................. 12
A. DÉMARCHE GÉNÉRALE ........................................................................................................................................................ 12
B. PRÉSENTATION DES MISSIONS ............................................................................................................................................ 12
C. ÉTAPES COMMUNES À LA PLUPART DES MISSIONS ............................................................................................................. 13
D. PRÉSENTATION DÉTAILLÉE DES MISSIONS 1 À 10 ............................................................................................................... 14
1. Mission 1 - Assistance à la Maitrise d’ouvrage en phase étude (AMO étude) ........................................................ 14
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