Centrale des marchés
Fourniture et livraison de vaisselle, ustensiles de cuisine et de cuisson aux services de la Ville de Paris Date de remise des candidatures : 10/09/2019 12:00 Intitulé : Fourniture et livraison de vaisselle, ustensiles de cuisine et de cuisson aux services de la Ville de Paris Objet : la fourn...
Mairie de Paris
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Fourniture et livraison de vaisselle, ustensiles de cuisine et de cuisson aux services de la Ville de Paris

Marché public ou privé
Référence du marché : 4730755

Date de clôture estimée : 10/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (15/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture et livraison de vaisselle, ustensiles de cuisine et de cuisson aux services de la Ville de Paris" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIERES
DOCUMENT COMMUN À TOUS LES LOTS
Numéro de la consultation 2019V12079330
Intitulé de la consultation Fourniture et livraison de vaisselle, ustensiles de cuisine et de
cuisson aux services de la Ville de Paris
Procédure de passation Appel d'offres ouvert
Page 1 sur 8
Page 2 sur 7
SOMMAIRE
ARTICLE 1 - GÉNÉRALITÉS .................................................................................................................. 3
ARTICLE 2 – CADRE RÈGLEMENTAIRE……………………………………………………………………3
ARTICLE 3 – DISPOSITIONS RELATIVES À LA FOURNITURE DE VAISSELLE POUR ENFANTS ET
ADULTES (LOT n°1) ............................................................................................................................... 4
3.1. – ARTICLES DE VAISSELLE POUR ENFANTS .................................................................................................. 4
3.2. – ARTICLES DE VAISSELLE POUR ADULTES .................................................................................................. 4
ARTICLE 4 – DISPOSITIONS RELATIVES À LA FOURNITURE D’USTENSILES DE CUISINE ET DE
CUISSON (LOT n°2) ................................................................................................................................ 4
ARTICLE 5 – INFORMATION ET CONSEIL SUR LES PRODUITS ...................................................... 5
5.1. – FICHES TECHNIQUES DES PRODUITS………………………………………………………………………………...5
5.2. – INFORMATION ET CONSEIL SUR LES PRODUITS ........................................................................................ 5
5.3. – ÉVOLUTION DES RÉFÉRENCES..................................................................................................................... 6
5.4. – FOURNITURE DE STATISTIQUES ................................................................................................................... 6
ARTICLE 6 – CLAUSES ENVIRONNEMENTALES ................................................................................ 6
6.1. – EMBALLAGES ................................................................................................................................................. 6
6.2. – PARC AUTOMOBILE ........................................................................................................................................ 6
6.3. – LIVRAISONS ..................................................................................................................................................... 7
ARTICLE 7 – SITE DÉDIÉ ET SÉCURISÉ SUR INTERNET ................................................................... 7
ARTICLE 8 – PLAN DE PROGR...

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