Centrale des marchés
2019T0274EPATN01 - PERIMETRE DE GAMBSHEIM-KILSTETT Date de remise des candidatures : 02/09/2019 12:00 Intitulé : 2019T0274EPATN01 - PERIMETRE DE GAMBSHEIM-KILSTETT Objet : Commune de KILSTETT - Rue du chemin de fer - Renforcement de la c...
SDEA - Syndicat des Eaux et de l'Assainissement d'Alsace-Moselle
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

2019T0274EPATN01 - PERIMETRE DE GAMBSHEIM-KILSTETT

Marché public ou privé
Référence du marché : 4757902

Date de clôture estimée : 02/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Alsace (25/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "2019T0274EPATN01 - PERIMETRE DE GAMBSHEIM-KILSTETT" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Pièce n°3
CONSULTATION N° 19TER156 - MARCHÉ N° 2019T0274EPATN01
PERIMETRE DE GAMBSHEIM - KILSTETT
COMMUNE DE KILSTETT
Renforcement de la conduite d’eau potable
Rue du Chemin de fer
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(C.C.T.P.)
ABREVIATIONS UTILISEES
CCAP. : Cahier des Clauses Administratives Particulières
CCTP : Cahier des Clauses Techniques Particulières
CCAG : Cahier des Clauses Administratives générales applicables aux marchés publics de
travaux (issu de l’arrêté du 8 septembre 2009)
CCP : Code de la Commande Publique
SDEA : Syndicat des Eaux et de l'Assainissement Alsace-Moselle
CCTP - marché n° 2019T0274EPATN01 2/16
Sommaire
PARTIE O – DISPOSITIONS GENERALES ..................................................................... 3
ARTICLE 1 GENERALITES ............................................................................................ 3
ARTICLE 2 ADMINISTRATION PASSANT LE MARCHE ........................................................ 3
ARTICLE 3 OBJET DE LA CONSULTATION ...................................................................... 3
ARTICLE 4 DELAI D’EXECUTION ................................................................................... 3
ARTICLE 5 OPERATIONS PREALABLES .......................................................................... 4
5.1 Piquetage et nivellement ................................................................................................................ 4
5.2 Signalisation ................................................................................................................................... 6
5.3 Conditions de manutention et de stockage des produits. ............................................................... 6
PARTIE I – RESEAU EAU POTABLE.............................................................................. 7
ARTICLE 6 PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIAUX ET FOURNITURES ........................ 7
6.1 Provenance des matériaux ............................................................................................................. 7
6.2 Marquage des fournitures ............................................................................................................... 7
6.3 Qualité des matériaux et produits - Application des normes ........................................................... 7
ARTICLE 7 MODE D’EXECUTION DES TRAVAUX .............................................................. 7
7.1 Terrassements ................................................................................................................................ 7
7.2 Conduites - Robinetterie - Fontainerie ............................................................................................ 9
7.3 Branchements particuliers .......

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous