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Accords-cadres à bons de commandes de prestations traiteurs pour la Mairie du 16ème en 3 lots séparés Date de remise des candidatures : 05/09/2019 12:00 Intitulé : Accords-cadres à bons de commandes de prestations traiteurs pour la Mairie du 16ème en 3 lots séparés Objet : Accords-cadres...
Mairie de Paris
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Accords-cadres à bons de commandes de prestations traiteurs pour la Mairie du 16ème en 3 lots séparés

Marché public ou privé
Référence du marché : 4730757

Date de clôture estimée : 05/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (15/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Accords-cadres à bons de commandes de prestations traiteurs pour la Mairie du 16ème en 3 lots séparés" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)
Numéro de la consultation : 2019M66085560
Intitulé de la consultation : Accords-cadres à bons de commandes de prestations traiteurs
pour la Mairie du 16ème arrondissement en 3 lots séparés :
prestations de cocktails (lot n°1), prestations de repas assis
gamme améliorée (lot n°2), prestations de repas assis gamme
classique (lot n°3)
Procédure de passation : Procédure adaptée - articles L2113-15 et L2113-16 du code de la
commande publique
Consultation n° 2019M66085560
Accords-cadres à bons de commandes de prestations traiteurs pour la Mairie du 16ème arrondissement en 3
lots séparés
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SOMMAIRE
PARTIE 1 : CLAUSES TECHNIQUES ..................................................................................................................... 3
ARTICLE 1 : OBJET ET CONTEXTE DE LA CONSULTATION ..................................................................................... 4
ARTICLE 2 : LOT N°1 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE PIÈCES SALÉES ET SUCRÉES
(COCKTAILS) POUR LA MAIRIE DU 16
ÈME
.............................................................................................................. 4
ARTICLE 3 : LOT N°2 - REPAS ASSIS GAMME AMÉLIORÉE ET LOT N°3 – REPAS ASSIS GAMME CLASSIQUE ......... 6
ARTICLE 4 : PRESTATIONS LOGISTIQUES ............................................................................................................. 6
4.1 Mise à disposition de matériels et la livraison: ....................................................................................... 6
4.1.1 Lot n°1 : ......................................................................................................................................................... 6
4.1.2 Lots n°2 et n°3 .............................................................................................................................................. 7
4.2 Livraison, reprise ...................................................................................................................................... 7
4.3 Personnel de service ................................................................................................................................ 7
4.4 Dispositions réglementaires applicables .................................................................................................. 8
ARTICLE 5 : AUTRES EXIGENCES TECHNIQUES .................................................................................................... 8
PARTIE 2 : CLAUSES ADMINISTRATIVES ............................................................................................................ 9
ARTICLE 6 : PIÈCES CONSTITUTIVES DES ACCORDS-CADRES .........................................................

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