Centrale des marchés
FINANCES POUR NON FINANCIERS Date de remise des candidatures : 24/09/2019 17:30 Intitulé : FINANCES POUR NON FINANCIERS Objet : ACHAT D'UNE FORMATION SUR LA THEMATIQUE : "FINANCES POUR NON FINANCIERS"
ANFH et Délégations Régionales
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FINANCES POUR NON FINANCIERS

Marché public ou privé
Référence du marché : 4737569

Date de clôture estimée : 24/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
ANFH (17/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "FINANCES POUR NON FINANCIERS" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CAHIER DES CHARGES
Réf : 2019LOR00086
Achat de prestations de formation FPTLV
Finances pour non financiers :
o Module 1 : Finances pour non financiers en établissement hospitalier
o Module 2 : Finances pour non financiers en établissement médico social
Sommaire
Article 1 - Objet du contrat ......................................................................................... 3
Article 2 - Présentation du pouvoir adjudicateur ......................................................... 3
Article 3 - Description des besoins ............................................................................. 3
Article 4 - Évaluation de la prestation ......................................................................... 6
4.1. Evaluation à chaud des prestations ............................................................................. 6
4.2. Bilan à l’issue de la prestation ...................................................................................... 6
Article 5 - Attestation à l’issue de la prestation de formation ....................................... 7
Article 6 - Modalités et conditions d’exécution du contrat ............................................ 7
6.1. Validation des supports ................................................................................................. 7
6.2. Calendrier à respecter .................................................................................................. 7
6.3. Lieu d’exécution des prestations .................................................................................. 7
6.4. Moyens matériels mis à disposition .............................................................................. 8
6.5. Modalités de remise des livrables ................................................................................ 8
Cahier des charges – Achat de prestations de formation et autres prestations de service connexes 3
Article 1 - Objet du contrat
La présente consultation a pour objet l’achat de prestations de formation à dispenser auprès
d’agents exercant en établissement de la fonction publique hospitalière.
La ou les formations à dispenser à l’issue de la présente consultation s’inscrivent dans le cadre
de la formation professionnelle continue des personnels des bénéficiaires (au titre du plan de
formation) et relèvent des dispositions du décret 2008-824 du 21 août 2008 relative à la
formation professionnelle tout au long de la vie des agents de la fonction publique hospitalière.
La ou les formations ont pour objectif de développer les connaissances et compétences des
personnels des établissements.
Article 2 - Présentation du pouvoir adjudicateur
Le pouvoir adjudicateur qui conduit la présente mise en concurrence et attribuera le contrat est
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