Centrale des marchés
Fourniture d’un catalogue au format numérique, en langue française, recensant les navires de guerre Date de remise des candidatures : 23/09/2019 16:00 Intitulé : Fourniture d’un catalogue au format numérique, en langue française, recensant les navires de guerre Objet : Fourniture d’un ...
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Fourniture d’un catalogue au format numérique, en langue française, recensant les navires de guerre

Marché public ou privé
Référence du marché : 4721362

Date de clôture estimée : 23/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (11/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture d’un catalogue au format numérique, en langue française, recensant les navires de guerre" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MINISTÈRE DES ARMÉES
Niveau de classification
MC CS MS NP CCAG
X FCS
Accord-cadre n° 2019.35.0002.00.85.00.00
Passé en application des dispositions de l’article L2124-2 de l’ordonnance
n°2018-1074 portant partie législative du code de la commande publique et
des articles R2161-2 à 5 et R2162-1 à 6 du décret n°2018-1075 portant partie
réglementaire du code de la commande publique.
Cahier des clauses techniques particulières n°01/19/ITE vers 1
du 10/07/2019 relatif à la fourniture d’un catalogue au format
numérique, en langue française, recensant l’ensemble des
plateformes, vecteurs, armes, équipements, forces spéciales
et acteurs de la base industrielle et technologique maritimes
et aéromaritimes dans le monde.
Entre le représentant du pouvoir adjudicateur signataire de l’accord-cadre, agissant au nom et pour le compte
de l’Etat dénommé ci-après « la personne publique » :
MINISTERE DES ARMEES
DIRECTION GENERALE DE L'ARMEMENT
Intelligence technique et économique
Rue du général Olry
CS 32108
16021 Angoulême Cedex, d'une part,
et la société :
Forme :
Siège social :
N° SIRET :
Code APE :
Représentée par :
Dénommée ci-après "le titulaire", dans les clauses qui vont suivre, d'autre part.
2
SOMMAIRE
ARTICLE 1 - DEFINITION DE L’ACCORD CADRE ........................................................................................4
1.1 Objet de l’accord cadre ................................................................................................................4
1.2 Données .......................................................................................................................................4
1.2.1 Nature des données .................................................................................................................4
1.2.2 Sources des données ...............................................................................................................4
1.2.3 Utilisation des données ...........................................................................................................4
1.2.4 Mises à jour des données ........................................................................................................4
1.3 Format du catalogue ....................................................................................................................5
1.3.1 Attendus du format .................................................................................................................5
1.3.2 Structure numérique ...............................................................................................................5
1.3.3 Consultation du catalogue ...................................

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