Centrale des marchés
EXPLOITATION D'UN PASSAGE D'EAU SUR LE LAC D'EGUZON  Fiche de la consultation Organisme : Département de l Indre Direction des Routes des Transports du Patrimoine et de l Education  Type de procédure : MAPA...
Département de l Indre Direction des Routes des Transports du Patrimoine et de l Education 
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EXPLOITATION D'UN PASSAGE D'EAU SUR LE LAC D'EGUZON 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4838956

Date de clôture estimée : 30/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (03/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "EXPLOITATION D'UN PASSAGE D'EAU SUR LE LAC D'EGUZON " (commun/CCTP lots 1 à 6.pdf)

Dossier : UTLAC-2019-03
MARCHE PUBLIC DE SERVICES
Cahier des Clauses Techniques Particulières
Pouvoir adjudicateur
Département de l'Indre
Représentant du pouvoir adjudicateur
Monsieur le Président du Conseil Départemental de l’Indre
Objet du marché
Exploitation d'un passage d'eau sur le lac d'Eguzon
Cahier des Clauses Administratives Particulières Page 1 sur 13
Dossier : UTLAC-2019-03
1.- Généralités 3
1.1- objet du marché 3
1.2- consistance de la prestation 3
1.3- travaux compris dans la prestation 3
2.- Conditions d’exécution de la prestation 3
2.1- textes applicables – compétences 3
2.2- organisation des passages 4
2.2.1- période des passages 4
2.2.2- organisation des passages 4
2.3- nombre de passagers transportés 4
2.4- conditions des passages 4
2.5- trajet à effectuer 5
2.6- horaire des passages 5
2.7- passages occasionnels 5
2.8- condition financière du passage 5
3.- Moyens mis à la disposition du titulaire 6
3.1- bateau “l’Emouchet” 6
3.1.1- permis de navigation 6
3.1.2- caractéristiques du bateau ...

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