Centrale des marchés
EXTENSION DU RESEAU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE - RUE DOUCE à WAVIGNIES (60130)  Fiche de la consultation Organisme : Communauté de communes du Plateau Picard  Type de procédure : MAPA à une enveloppe Intitulé de ...
Communauté de communes du Plateau Picard 
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EXTENSION DU RESEAU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE - RUE DOUCE à WAVIGNIES (60130) 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4794434

Date de clôture estimée : 18/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (09/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "EXTENSION DU RESEAU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE - RUE DOUCE à WAVIGNIES (60130) " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

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COMMUNAUTE DE COMMUNES DU
PLATEAU PICARD
EXTENSION DU RESEAU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE
RUE DOUCE - WAVIGNIES
C.C.P
MAITRE D'OUVRAGE :
Communauté de communes du Plateau Picard
140, rue Verte – 60130 Le Plessier sur St Just
Tél. : 03 44 77 38 78
Fax. : 03 44 77 38 99
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SOMMAIRE
ARTICLE 1 – DESCRIPTION DES TRAVAUX __________________________________ 4
ARTICLE 1.1. Objet du CCP ____________________________________________________ 4
ARTICLE 1.2. Définition des travaux _____________________________________________ 4
ARTICLE 2 – PERIMETRE DES TRAVAUX ___________________________________ 4
ARTICLE 3 – DOCUMENTS ET INFORMATIONS _______________________________ 6
ARTICLE 4 - NETTOYAGE DU CHANTIER ET DE SES ABORDS ___________________ 6
ARTICLE 5 - REFECTION DES LIEUX ______________________________________ 6
ARTICLE 6 - GENERALITES _____________________________________________ 6
ARTICLE 6.1 Signalisation et circulation __________________________________________ 6
ARTICLE 6.2 Croisement des réseaux en service ___________________________________ 6
ARTICLE 7 ORGANISATION ET PREPARATION DES CHANTIERS __________________ 6
Article 7.1. Installation de chantier _____________________________________________ 6
Article 7.2. Planning d’exécution des travaux _____________________________________ 6
Article 7.3. Repliement des installations de chantier ________________________________ 6
ARTICLE 8 SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE _________________________ 7
ARTICLE 9 DISPOSITIONS GENERALES ____________________________________ 7
Article 9.1 Mesures d’ordre social _______________________________________________ 7
Article 9.2 Assurance responsabilité civile pendant et après travaux : __________________ 7
ARTICLE 10 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE __________________________ 8
Article 10.1 Pièces contractuelles particulières : ___________________________________ 8
Article 10.2 Pièces contractuelles générales : _____________________________________ 8
ARTICLE 11 : Prix et mode d’évaluation des prestations – Règlement des comptes 8
Article 11.1 Répartitions des paiements : _________________________________________ 8
Article 11.2 Tranches conditionnelles : __________________________________________ 8
Article 11.3 Contenu des prix – Mode d’évaluation des ouvrages et de règlements des comptes
: _________________________________________________________________________ 8
Article 11.4 Modalités de paiement direct ________________________________________ 9
Article 11.5 Mode de règlement ________________________________________________ 9
Article 11.6 Intérêts moratoires ________________________________________________ 9
ARTICLE 12 : MODIFICATION DU MARCHE _____________________________...

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