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ENTRETIEN MENAGER D’EQUIPEMENTS SPORTIFS Date de remise des candidatures : 04/10/2019 17:00 Intitulé : ENTRETIEN MENAGER D’EQUIPEMENTS SPORTIFS Objet : Le marché relatif à cette consultation a pour objet la réalisation de prest...
Mairie de Brie-Comte-Robert
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ENTRETIEN MENAGER D’EQUIPEMENTS SPORTIFS

Marché public ou privé
Référence du marché : 4768678

Date de clôture estimée : 04/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (30/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "ENTRETIEN MENAGER D’EQUIPEMENTS SPORTIFS" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

____________________________________________________________________________________________________
Entretien ménager d’équipements sportifs Page 1/8
C.C.T.P.
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Objet de la consultation :
ENTRETIEN MÉNAGER D’ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Pouvoir adjudicateur
Commune de Brie Comte Robert (collectivité territoriale)
2 rue de Verdun – 77170 Brie Comte Robert
Tél : 01.60.62.64.10
Fax : 01.60.62.09.73
Site de la commune : www.briecomterobert.fr
Adresse du profil acheteur https://www.maximilien.fr
Procédure de passation
Procédure formalisée en vertu de l’article R2124-2 du
décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie
réglementaire du code de la commande publique.
Catégorie et technique
d’achat
Marché public de services par appel d’offres ouvert
Personne habilité à donner
les renseignements dans le
cadre de la consultation
Monsieur le Maire de la commune de Brie Comte Robert
Ordonnateur Monsieur le Maire de la commune de Brie Comte Robert
Comptable public
Trésorerie de Sénart GPL
6, allée de la mixité – 77127 Lieusaint
Référence de la consultation 2019-15
____________________________________________________________________________________________________
Entretien ménager d’équipements sportifs Page 2/8
Objet du marché
Les stipulations du présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP) portent sur l’exécution de prestations
de nettoyage d’équipements sportifs de la commune de Brie Comte Robert.
Ces prestations comprennent toutes les fournitures, main d’œuvre, matériel, transport, frais divers d’entretien et
d’amortissement nécessaires à leur bon déroulement.
Article I. EN PREALABLE A L’EXCUTION DES PRESTATIONS
Avant tout commencement de ces prestations, le responsable de l’entreprise titulaire délivre un plan de prévention au
Responsable du service Education Jeunesse et Sports (EJS). Ce plan identifiera l’ensemble des risques ainsi que les
moyens que l’entreprise prévoit devant chaque risque pour les éviter. Ce document devra être co-signé par le
représentant du pouvoir adjudicateur, après approbation. (Conformément aux articles R 237-7 et R 237-8 du Code
du Travail).
Les nettoyages devront être exécutés avec la plus grande attention, et précaution, notamment dans le cas de
manipulation de matériel. Aucune dégradation des locaux, des installations du mobilier et du matériel ne sera tolérée.
Les réparations suite à dégradations qui seraient causées aux installations à l'occasion de leur nettoyage, seront
imputées à l'entreprise qui ne pourra faire aucune réclamation.
Le lavage des sols sera exécuté de telle façon q...

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