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Le présent marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande ayant pour objet la réalisation d'investigations complémentaires dans le cadre du projet T Zen 5, et ce afin d'obtenir la localisation en classe A des réseaux enterrés, sensible... Fiche de la consultation Organisme : Syndicat des Transports d'Ile de France - Ile de France Mobilités    Type de procédure : Appel d'Offres Ou...
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Le présent marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande ayant pour objet la réalisation d'investigations complémentaires dans le cadre du projet T Zen 5, et ce afin d'obtenir la localisation en classe A des réseaux enterrés, sensible...

Marché public ou privé
Référence du marché : 4812373

Date de clôture estimée : 30/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (20/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Le présent marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande ayant pour objet la réalisation d'investigations complémentaires dans le cadre du projet T Zen 5, et ce afin d'obtenir la localisation en classe A des réseaux enterrés, sensible..." (DCE\CCTP le bon.docx)

MARCHE PUBLIC
PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Marché 2019-088
Réalisation de l’opération T ZEN 5
Paris – Choisy-le-Roi
Investigations
complémentaires
Réseaux
Cahier des Clauses
Techniques Particulières
(C.C.T.P)
CCTP Investigations Complémentaires - T Zen 5 2019 - 088
Page 2
Sommaire
CHAPITRE I. GENERALITES ............................................................................................................................... 4
ARTICLE 1. Objet du marché ..................................................................................................................... 4
ARTICLE 2. Présentation de l’opération .................................................................................................... 4
ARTICLE 3. Acteurs du projet .................................................................................................................... 6
ARTICLE 4. Dispositions légales et réglementaires .................................................................................. 6
4.1 Textes réglementaires ..................................................................................................................... 6
4.2 Normes, DTU et CCTG ..................................................................................................................... 7
4.3 Guides généraux et règles techniques professionnelles ............................................................... 8
ARTICLE 5. Réseaux à investiguer ............................................................................................................. 8
ARTICLE 6. Rappel des classes de précision .............................................................................................. 9
CHAPITRE II. MISSIONS DU MARCHE ............................................................................................................. 10
ARTICLE 7. Généralités ............................................................................................................................ 10
ARTICLE 8. Donnés d’entrées fournies par le Maitre d’Ouvrage ........................................................... 11
ARTICLE 9. Organisation des réunions .................................................................................................... 11
ARTICLE 10. Mission 1 - Préparation d’intervention ................................................................................ 12
10.1 Inspections communes ................................................................................................................. 12
10.2 DICT ................................................................................................................................................ 12
10.3 Arrêtés ....................................................

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