Centrale des marchés
Mission de commissariat aux comptes pour les exercices 2020 à 2025 du synchrotron SOLEIL Date de remise des candidatures : 23/09/2019 16:00 Intitulé : Mission de commissariat aux comptes pour les exercices 2020 à 2025 du synchrotron SOLEIL Objet : Mission de commissariat aux...
SYNCHROTRON SOLEIL
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Mission de commissariat aux comptes pour les exercices 2020 à 2025 du synchrotron SOLEIL

Marché public ou privé
Référence du marché : 4755014

Date de clôture estimée : 23/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (24/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Mission de commissariat aux comptes pour les exercices 2020 à 2025 du synchrotron SOLEIL" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

SYNCHROTRON SOLEIL – Société Civile au capital de 12.000 €
439 684 903 R.C.S. EVRY – NAF 7219Z – SIRET 439 684 903 00016
Division ADMINISTRATION– L’Orme des Merisiers – Saint-Aubin – BP 48 – 91192 GIF S/YVETTE Cedex
Tél. : 01 69 35 90 13 – Fax : 01 69 35 94 xx - Web http://www.synchrotron-soleil.fr/
Référence : ADM-FIN-AO-19-P-001
P
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES :
MISSION DE COMMISSARIAT AUX COMPTES POUR LES
EXERCICES 2020 A 2025
Diffusion : Pour action / Pour information
Destinataires :
Date de diffusion Rédacteur Vérificateur Approbateur Visa de l’approbateur Modifications Indice
23/07/2019 M. NIGEN P. GANDON JM.CASSAGNE JM.CASSAGNE
Synchrotron SOLEIL P
ADM-FIN-AO-19-P-001 Page 2/13
S O M M A I R E
1. PRESENTATION SOLEIL ................................................................................................. 3
1.1. La société civile Synchrotron SOLEIL ................................................................. 3
1.2. Les domaines d’activité de SOLEIL ..................................................................... 4
1.2.1. La recherche fondamentale .................................................................................. 4
1.2.2. Industrie et valorisation ......................................................................................... 4
1.2.3. Développement technologique et valorisation industrielle ..................................... 4
1.3. Organisation de SOLEIL ....................................................................................... 5
1.4. Projet à venir ......................................................................................................... 5
1.5. Fonctionnement de SOLEIL au plan financier .................................................... 5
1.5.1.Cadre réglementaire .............................................................................................. 5
1.5.2. Moyens financiers ................................................................................................. 5
1.5.3. Cadre comptable .................................................................................................. 5
1.5.4. Le contrôle externe ............................................................................................... 6
1.5.5. Le contrôle interne ................................................................................................ 6
1.6. Organisation comptable du Synchrotron SOLEIL .............................................. 7
1.7. Présentation du système d’information de gestion ............................................ 7
1.8. SOLEIL, entité consolidée .................................................................................... 8
2. CARACTERISTIQUES DE LA MISSION C...

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