Centrale des marchés
Travaux ponctuels, tous corps d’état, pour la rénovation du parc locatif de la Ville (logements et commerces) Date de remise des candidatures : 07/02/2020 17:00 Intitulé : Travaux ponctuels, tous corps d’état, pour la rénovation du parc locatif de la Ville (logements et commerces) Objet : Exécut...
Mairie d'Enghien-les-Bains
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Travaux ponctuels, tous corps d’état, pour la rénovation du parc locatif de la Ville (logements et commerces)

Marché public ou privé
Référence du marché : 5131495

Date de clôture estimée : 07/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (14/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux ponctuels, tous corps d’état, pour la rénovation du parc locatif de la Ville (logements et commerces)" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

Commune d'Enghien-les-Bains
SERVICE ACHAT PUBLIC
57, rue du Général de Gaulle
95880 ENGHIEN-LES-BAINS
Petits travaux tous corps d’état pour rénovation
du parc locatif de la Ville
Accord-cadre n° 95 210 89 ST 20.001
ACCORD-CADRE
PROCEDURE ADAPTEE
(en application des articles R2123-1 à R2123-7 du Code de la Commande Publique)
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
-
DISPOSITIONS GENERALES

SOMMAIRE
ARTICLE 1 – DEFINITION………………………………………………………………………….3
Travaux d’entretien et de dépannage……………………………………………………..3
Grosses réparations………………………………………………………………………...3
Travaux de réhabilitation et de modernisation……………………………………………3
ARTICLE 2 – CONNAISSANCE DES LIEUX……………………………………………………..3
ARTICLE 3 – DISPOSITIONS RELATIVES AUX FOURNITURES…………………………….3
3.1- Transport, manutention et stockage du matériel…………………………………………….3
3.2- Accès au chantier……………………………………………………………………………….4
ARTICLE 4 – DISPOSITIONS RELATIVES AUX MATERIAUX ET PRODUITS ……………..4
4.1- Qualité des matériaux et produits……………………………………………………………...4
4.2- Reprise, échange, réclamation…………………………………………………………………5
ARTICLE 5 – DISPOSITIONS RELATIVES AUX TRAVAUX …………………………………...6
5.1- Coordination « SPS » et « SSI »……………………………………………………………….6
5.2- Préparation, coordination et exécution des travaux………………………………………….6
5.3- Permanence téléphonique et astreinte………………………………………………………..7
ARTICLE 6 – ORGANISATION DES TRAVAUX………………………………………………….8
6.1- Protection des ouvrages et des personnes…………………………………………………...8
6.2- Hygiène et sécurité………………………………………………………………………………9
6.3- Evacuation à l’égout……………………………………………………………………………11
6.4- Organisation du chantier – accès…………………………………………………………….11
6.5- Canalisations existantes……………………………………………………………………….12
6.6- Echafaudages…………………………………………………………………………………..12
6.7- Gravois, nettoyage et surveil...

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