Centrale des marchés
Réfection d'une piste cyclable en site propre sur la promenade de Pereire sur la commune d'Arcachon Date de remise des candidatures : 09/09/2019 12:00 Intitulé : Réfection d'une piste cyclable en site propre sur la promenade de Pereire sur la commune d'Arcachon Objet : Réfection d'une ...
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON SUD
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Réfection d'une piste cyclable en site propre sur la promenade de Pereire sur la commune d'Arcachon

Marché public ou privé
Référence du marché : 4782207

Date de clôture estimée : 09/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Aquitaine (05/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Réfection d'une piste cyclable en site propre sur la promenade de Pereire sur la commune d'Arcachon" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
COBAS
COMMUNE D’ARCACHON
Dossier de Consultation des Entreprises
Réfection d'une piste cyclable en site propre sur la promenade
de Pereire sur la commune d'Arcachon
C.C.T.P. 2.3.
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
CAHIER DES CLAUSES
TECHNIQUES PARTICULIERES
(C.C.T.P.)
Maître de l'ouvrage
COBAS
Objet du marché
Réfection d'une piste cyclable en site propre sur la promenade de
Pereire sur la commune d'Arcachon
COBAS - Commune d’Arcachon 2/54
Réfection d’une piste cyclable en site propre sur la promenade de Pereire
- C.C.T.P. - SCOP ARL BERCAT
PREAMBULE
ABREVIATIONS
Dans le présent document, sont utilisées les abréviations suivantes :
C.C.T.P. : Cahier des Clauses Techniques Particulières (Présent document).
C.C.A.P. : Cahier des Clauses Administratives Particulières.
C.P.C. : Cahier des Prescriptions Communes applicables aux travaux passés au nom de
l'Etat par les services du Ministère de l'Equipement, tel qu'il est défini en dernier lieu
par l'Arrêté Ministériel du 10 novembre 1975.
C.C.A.G. : Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de travaux
passés pour le compte des collectivités locales et de leurs établissements publics.
Ce document est approuvé par « arrêté du 8/09/2009 ».
M.O. : Maître d'Ouvrage.
COBAS - Commune d’Arcachon 3/54
Réfection d’une piste cyclable en site propre sur la promenade de Pereire
- C.C.T.P. - SCOP ARL BERCAT
SOMMAIRE
Chapitre I - GENERALITES ______________________________________________________ 7
Article 1.1. Objet et description du projet ________________________________________________ 7
Article 1.2. Dispositions générales ______________________________________________________ 8
Article 1.3. Connaissances du projet et des lieux, contraintes d’exécution, chantiers voisins de
l’entreprise ________________________________________________________________________ 10
Article 1.4. Publicité des chantiers et informations des riverains ____________________________ 13
Article 1.5. Préservation de l’environnement et éliminations des déchets _____________________ 13
Article 1.6. Conditions de manutention et de stockage des produits. _________________________ 14
Article 1.7. Sécurité des chantiers et coordination ________________________________________ 14
Article 1.8. Conditions de contrôle de l’execution _________________________________________ 14
Article 1.9. Réception des travaux _____________________________________________________ 17
Article 1.10. Organisation des travaux __________________________________________________ 18
Chapitre II - QUALITES ET PROVE...

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