Centrale des marchés
Aménagements de sécurité, réalisations de carrefours giratoires et création de voies de raccordement sur le réseau routier départemental du pays de Retz Date de remise des candidatures : 06/09/2019 17:00 Intitulé : Aménagements de sécurité, réalisations de carrefours giratoires et création de voies de raccordement sur le réseau routier dépar...
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Aménagements de sécurité, réalisations de carrefours giratoires et création de voies de raccordement sur le réseau routier départemental du pays de Retz

Marché public ou privé
Référence du marché : 4765591

Date de clôture estimée : 06/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Dpt de Loire-Atlantique (29/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Aménagements de sécurité, réalisations de carrefours giratoires et création de voies de raccordement sur le réseau routier départemental du pays de Retz" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CCTP TAC accord cadre Marché J214TP Page 1/92
Cahier des Clauses Techniques Particulières
ACCORD-CADRE DE TRAVAUX
Aménagement de sécurité, réalisations de carrefours giratoires et
création de voies de raccordement sur le réseau routier
départemental du pays de Retz
N° du CCTP : J214TP
Département de Loire-Atlantique
Délégation pays de Retz
10 – 12 rue du Docteur Guilmin
CS 91739
44215 pornic cedex 15
Tél: 02 40 99 10 00
CCTP TAC accord cadre Marché J214TP Page 2/92
SOMMAIRE
CHAPITRE I ........................................................................................................................................................... 3
CONSISTANCE ET DESCRIPTION DES TRAVAUX ...................................................................................... 3
ARTICLE 1.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX ........................................................................................ 3
ARTICLE 1.2 - CONDITIONS GENERALES D’EXECUTION DES TRAVAUX ....................................... 5
ARTICLE 1.3 – OUVRAGES HYDRAULIQUES .......................................................................................... 5
ARTICLE 1.4 - PROJET D’INSTALLATION DE CHANTIER ...................................................................... 5
ARTICLE 1.5 – SCHEMA D'ORGANISATION ET DE SUIVI DE L'ELIMINATION DES DECHETS
(S.O.S.E.D.) – DISPOSITIONS SPECIFIQUES ........................................................................................... 6
ARTICLE 1.6 – ETUDES D’EXECUTION ..................................................................................................... 6
ARTICLE 1.7 – PREPARATION DE CHANTIER ......................................................................................... 6
CHAPITRE II .......................................................................................................................................................... 8
QUALITE, PROVENANCE ET DESTINATION DES MATERIAUX ................................................................ 8
ARTICLE 2.1 - PROVENANCE DES MATERIAUX ..................................................................................... 8
ARTICLE 2.2 - TERRASSEMENTS ............................................................................................................... 8
ARTICLE 2.3 - ASSAINISSEMENT (Réf. Fasc. 2 du C.C.T.G. - Art. 11) ............................................... 13
ARTICLE 2.4 - CHAUSSEES ET ACCOTEMENTS ........................................................................................ 18
ARTICLE 2.5 - SIGNALISATION VERTICALE ET HORIZONTALE ....................................................... 24
ARTICLE 2.6 – OUVRAGES PRFABRIQUES EN BETON ...................................................................... 26 ...

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