Centrale des marchés
Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant d'enfants municipal Date de remise des candidatures : 11/10/2019 18:00 Intitulé : Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant d'enfants municipal Objet : Approvisionnement en denrées alimen...
VILLE D'ACIGNE
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Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant d'enfants municipal

Marché public ou privé
Référence du marché : 4851564

Date de clôture estimée : 11/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (09/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant d'enfants municipal" (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

1
Ville d’Acigné
Restaurant d’enfants municipal
Approvisionnement en denrées alimentaires
Procédure adaptée (articles L 2123-1 et R 2123-1 du code de la commande publique)
Pouvoir adjudicateur
Ville d’Acigné
Hôtel de ville
35690 Acigné
Tel : 02 99 04 30 00
Fax : 02 99 04 30 01
Cahier des clauses particulières (CCP)
2
Table des matières
Article 1 : Dispositions générales du contrat........................................................................................... 4
1.1 : Objet du contrat .......................................................................................................................... 4
1.2 : Décomposition du contrat ........................................................................................................... 4
1.3 : Type de contrat ........................................................................................................................... 4
1.4 Conditions d’attribution des bons de commande ................................................................... 5
1.5 Réalisation de prestations similaires et modification de l’accord cadre ................................. 5
Article 2 : Pièces contractuelles .............................................................................................................. 5
Article 3 : Durée et délai d’exécution ...................................................................................................... 5
Article 4 : Exigences essentielles ............................................................................................................. 5
Article 5 : Spécifications techniques ........................................................................................................ 6
5.1 Spécifications techniques générales ....................................................................................... 6
5.2 Caractéristiques des denrées et plats cuisinés contenant des produits d’origine animale .... 6
5.3 Spécifications techniques lot par lot ....................................................................................... 6
5.3.1 Lot n°1 : Viandes fraiches de boucherie. ......................................................................... 6
5.3.2 Lot n°2 : Volailles et découpes fraîches ........................................................................... 7
5.3.3 Lots n°3 et 4 : Spécifications techniques des lots relatifs aux produits laitiers............... 8
5.3.4 Lot n°5 : Produits surgelés ............................................................................................... 8
5.3.5 Lot n°6 : Epicerie générale ............................................................................................... 9
5.3.6 Lot n°7 : Epicerie issus de l’agri...

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