Centrale des marchés
Mise à disposition d’agents pour l’équipe de la régie propreté des services techniques de la Ville de Montmorency Date de remise des candidatures : 23/09/2019 16:00 Intitulé : Mise à disposition d’agents pour l’équipe de la régie propreté des services techniques de la Ville de Montmorency Objet : Mi...
Commune de Montmorency
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Mise à disposition d’agents pour l’équipe de la régie propreté des services techniques de la Ville de Montmorency

Marché public ou privé
Référence du marché : 4816804

Date de clôture estimée : 23/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (22/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Mise à disposition d’agents pour l’équipe de la régie propreté des services techniques de la Ville de Montmorency" (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

CADRE DE REPONSE - ANNEXE AU CCP
à remettre par le candidat dans son offre
Objet du marché : Mise à disposition d’agents pour l’équipe de la voirie propreté des services techniques de la Ville de Montmorency
Remarques préalables concernant ce document :
Afin de permettre à la Ville d'apprécier la qualité de l’offre des candidats, ces derniers sont invités à compléter le cadre de réponse ci-dessous. Le cadre de réponse fourni lors de la remise des offres, sera annexé au CCP et deviendra donc contractuel si le candidat est déclaré attributaire du marché.
NOM ET PRENOM DES AGENTS MIS A DISPOSITION :
MODALITES DE FORMATION DES AGENTS MIS A DISPOSITION :
Conditions dans lesquelles l'établissement ou le service d'aide par le travail assure au travailleur handicapé l'aide et le soutien médico-social qui lui incombent
Conditions dans lesquelles est exercée la surveillance médicale du travailleur handicapé
CONDITIONS ET DELAI DE REMPLACEMENT D’UN AGENT ABSENT POUR UNE DUREE SUPERIEURE A UN MOIS
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
MARCHE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles R.2123-1, R.2123-5
et R.2123-6 du Code de la commande publique
Mise à disposition d’agents pour l’équipe de la régie
propreté des services techniques de la Ville de
Montmorency
Marché réservé à une entreprise adaptée, un établissement
d’aide par le travail ou à une structure équivalente
(Article L2113-12 du Code de la commande publique)
MAIRIE DE MONTMORENCY
2 Avenue Foch
BP 70101
95162 MONTMORENCY CEDEX
SOMMAIRE
1 - Dispositions générales du marché .................................................................................................. 3
1.1 - Objet du marché ....................................................................................................................... 3
1.2 - Mode de passation ................................................................................................................... 3
1.3 - Décomposition du marché ....................................................................................................... 3
1.4 - Type de marché ........................................................................................................................ 3
2 - Pièces contractuelles ....................................................................................................................... 3
3 - Durée du marché ............................................................................................................................. 3
4 - Prix ............................................................................................................................

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