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Missions CSPS relative au projet de construction des installations dites de « surface » du réseau de chaleur géothermique de Bobigny et Drancy Date de remise des candidatures : 28/08/2019 12:00 Intitulé : Missions CSPS relative au projet de construction des installations dites de « surface » du réseau de chaleur géothermique de Bob...
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Missions CSPS relative au projet de construction des installations dites de « surface » du réseau de chaleur géothermique de Bobigny et Drancy

Marché public ou privé
Référence du marché : 4790860

Date de clôture estimée : 28/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (08/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Missions CSPS relative au projet de construction des installations dites de « surface » du réseau de chaleur géothermique de Bobigny et Drancy" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Affaire n°19S011 1 / 12
Cahier des clauses techniques particulières – CCTP
MARCHES PUBLICS DE
PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Cahier des Clauses
Techniques Particulières
(C.C.T.P.)
Mission de coordination en
matière de sécurité et
protection de la santé
(CSPS) relative au projet
de construction des
installations dites de
« surface » du réseau de
chaleur géothermique de
Bobigny et Drancy
Le pouvoir adjudicateur :
SIPPEREC
Tour Lyon Bercy
173-175 rue de Bercy
CS 10205
75588 PARIS CEDEX 12
Affaire n°19S011 2 / 12
Cahier des clauses techniques particulières – CCTP
Sommaire
Préambule.............................................................................................................................. 3
Article 1 – Objet du marché ................................................................................................ 3
Article 2 – Lieu d’exécution ................................................................................................ 4
Article 3 – Contexte général du projet ........................................................................... 4
Article 4 – Présentation de l’opération et périmètre ................................................. 5
4.1 – Périmètre de l’opération......................................................................................... 5
4.2 – Présentation de l’opération .................................................................................... 5
Article 5 – Missions ................................................................................................................ 7
5.1 – Descriptions des missions et durées .................................................................... 7
Article 6 – Descriptif des missions de CSPS .................................................................. 8
6.1 – Phase conception .................................................................................................... 8
6.2 – Phase de réalisation ................................................................................................ 9
6.3 – Achèvement de la mission ................................................................................... 10
Article 7 – Réalisation des prestations et remise des livrables ........................... 10
7.1 – Registre-journal de la coordination .................................................................... 10
7.2 – Plan général de coordination (PGC) ................................................................... 10
7.3 – Plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) ................ 11
7.4 – Autorité du coordonnateur SPS .....................................

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