Centrale des marchés
Marché Date de remise des candidatures : 04/02/2020 12:00 Intitulé : Marché Objet : Travaux de clôture sur le chemin d'exploitation des canalisations d'eau potable rue de La Rochelle à Strasbou...
Eurométropole de Strasbourg
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Marché

Marché public ou privé
Référence du marché : 5125673

Date de clôture estimée : 04/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Alsace (13/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Marché" (annexes au CCTP.zip)

DEPN/SICEP/IPEV – 12/01/2017 – Indice 4 Page 1 sur 16
19EMS0296 - Travaux de clôture sur le chemin
d’exploitation des canalisations d’eau potable – rue
de la Rochelle à Strasbourg
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES - V2
(C.C.T.P.)
Chargé d’affaire : Marie ANTOINET
N° téléphone : 03.68.98.80.27
Direction mobilité, espaces publics et naturels
DEPN/SICEP/IPEV – 12/01/2017 – Indice 4 Page 2 sur 16
SOMMAIRE
1. - DISPOSITIONS GENERALES ........................................................................... 3
1.1.- OBJET DU MARCHE ................................................................................................ 3
1.2.- CONTRAINTES PARTICULIERES IMPOSEES AU CHANTIER ............................... 3
1.2.1.- Emplacements mis à disposition et condition de remise en état des lieux ........................... 3
1.2.2. - Conditions d'acces au site ................................................................................................... 3
1.3.- ETAT DES LIEUX ...................................................................................................... 3
1.4.- ENVIRONNEMENT DE CHANTIER........................................................................... 4
1.5.- CONDITIONS TECHNIQUES D'EXECUTION ........................................................... 5
1.6.- INSTALLATION DE CHANTIER ................................................................................ 5
1.7.- PHASE PREPARATOIRE ......................................................................................... 5
1.7.1. - DT (Déclaration de projet de Travaux) ................................................................................ 5
1.7.2. - DICT (Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux) .......................................... 6
1.7.3. - AIPR (Obligation d’autorisation d’intervention à proximité des réseaux)............................. 6
1.7.4. - Obligations avant démarrage et pendant les travaux .......................................................... 6
1.7.5. - Visite du site ......................................................................................................................... 7
1.7.6. - Débroussaillage ................................................................................................................... 7
1.7.7. - Protection des arbres existants............................................................................................ 7
1.8.- SECURITE ET HYGIENE DU CHANTIER ................................................................. 7
1.9.- DISPOSITIONS A PRENDRE DANS LE CADRE DU CCEFC ................................... 8
2. - PROVENANCE - QUALITE - PREPARATION DES MATERIAUX ................... 9
2.1. - PROVENANCE DES M...

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