Centrale des marchés
ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES POUR RENFORT EN ANIMATIONS NATURE SUR LES SITES DE LA MAISON DE L’ÎLE KERNER A RIANTEC ET DU MOULIN DES PRINCES A PONT-SCORFF Date de remise des candidatures : 24/01/2020 17:00 Intitulé : ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES POUR RENFORT EN ANIMATIONS NATURE SUR LES SITES DE LA MAISON DE L’ÎLE KERNER A RIANTEC ET DU MO...
Lorient Agglomération
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ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES POUR RENFORT EN ANIMATIONS NATURE SUR LES SITES DE LA MAISON DE L’ÎLE KERNER A RIANTEC ET DU MOULIN DES PRINCES A PONT-SCORFF

Marché public ou privé
Référence du marché : 5108141

Date de clôture estimée : 24/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (30/12/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES POUR RENFORT EN ANIMATIONS NATURE SUR LES SITES DE LA MAISON DE L’ÎLE KERNER A RIANTEC ET DU MOULIN DES PRINCES A PONT-SCORFF" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES
ACTE D’ENGAGEMENT VALANT C.C.P.
Marché passé selon une procédure adaptée
en application du code de la commande publique 2019
Objet de la consultation :
ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES POUR LE RENFORT EN
ANIMATIONS NATURE SUR LES SITES DE LA MAISON DE L’ÎLE KERNER
A RIANTEC ET DU MOULIN DES PRINCES A PONT-SCORFF
Pouvoir adjudicateur:
Lorient Agglomération
Monsieur le Président de Lorient Agglomération
Pôle Aménagement Environnement transports
Direction Environnement Développement Durable
CS 20001
56314 LORIENT Cedex
Tel : 02 90 74 72 74
Personne habilitée à donner les renseignements prévus aux articles R 2191-45 et s. du code de
la commande publique, ordonnateur, représentant du pouvoir adjudicateur :
Monsieur le Président de Lorient Agglomération
Comptable assignataire des paiements :
Monsieur le Comptable Public – Trésorerie de Lorient collectivités
5 rue Benjamin Delessert – 56314 Lorient Cedex
Numéro de marché : 19789
Imputation budgétaire : 011/833-5/611/A023
2
DSJ_CP_rév_2.2_20190424
ARTICLE 1 - IDENTIFICATION DU COCONTRACTANT (à compléter par l’entreprise)
Après avoir pris connaissance des pièces constitutives de l’accord-cadre suivantes,
Présent AE valant CCP
Règlement de consultation
Cahier des charges
BPU/DQE
et conformément à leurs clauses, le signataire :
S’engage, sur la base de son offre et pour son propre compte ;
[Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du candidat, les adresses de son établissement et de son siège social
(si elle est différente de celle de l’établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et
son numéro SIRET correspondant à l’adresse de facturation.]
OU
Engage la société ……………………… sur la base de son offre ;
[Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du candidat, les adresses de son établissement et de son siège social
(si elle est différente de celle de l’établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et
son numéro SIRET correspondant à l’adresse de facturation.]
OU
L’ensemble des membres du groupement s’engagent, sur la base de l’offre du groupement ;
[Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale de chaque membre du groupement, les adresses de son
établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l’établissement), son adresse électronique, ses
numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET correspondant à l’adresse de facturation.]
En cas de groupement, la nature du groupement d’opérateurs économiques est : conjoint /
solidaire...

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