Centrale des marchés
Création d'un pôle santé Date de remise des candidatures : 06/09/2019 16:00 Intitulé : Création d'un pôle santé Objet : Création d'un pôle santé
VILLE DE NOYAL-CHATILLON SUR SEICHE
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Création d'un pôle santé

Marché public ou privé
Référence du marché : 4704319

Date de clôture estimée : 06/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (05/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Création d'un pôle santé" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Pôle Santé, Noyal Chatillon Sur Seiche CPC C. P.C. page 1/16
Création d'un pôle Santé
MAITRE DE L'OUVRAGE:
Commune de Noyal-Châtillon-sur-Seiche
DOCUMENTS DCE
Dossier de Consultation des Entreprises
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CCTP
JG-Juin 2019
Pôle Santé, Noyal Chatillon Sur Seiche CPC C. P.C. page 2/16
Création d'un pôle Santé
MAITRE DE L'OUVRAGE:
Commune de Noyal-Châtillon-sur-Seiche
DOCUMENTS DCE
Dossier de Consultation des Entreprises
CAHIER DES PRESCRIPTIONS COMMUNES
C.P.C.
JG-Juin 2019
Pôle Santé, Noyal Chatillon Sur Seiche CPC C. P.C. page 3/16
SOMMAIRE
ARTICLE 1 le PROJET______________________________________________________________________5
1.1. DEFINITION DES TRAVAUX_____________________________________________________________5
1.2. LISTE DES LOTS______________________________________________________________________5
1.3. LISTE DES PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES :__________________________________________5
1.3.1. Prestations supplémentaires alternatives (PSA)___________________________________________5
1.3.2. Prestations supplémentaires éventuelles (PSE)___________________________________________5
1.4. PHASAGE DE L’OPERATION____________________________________________________________5
1.5. INTERLOCUTEURS____________________________________________________________________5
1.6. TABLEAU DE DENOMINATION DES ESPACES_____________________________________________6
1.7. LISTE DES DOCUMENTS_______________________________________________________________6
Voir liste des documents en annexe au dossier._________________________________________________6
ARTICLE 2 RAPPEL DES NORMES ET REGLEMENTS____________________________________________6
2.1. Généralités___________________________________________________________________________6
2.2. Sécurité incendie_____________________________________________________________________6
2.3. Hygiène et sécurité____________________________________________________________________7
2.4. ACCESSIBILITE HANDICAPEE__________________________________________________________7
2.5. ETANCHEITE A L’AIR ET REGLEMENTATION THERMIQUE__________________________________7
2.6. SISMICITE___________________________________________________________________________7
2.7. PLOMB / AMIANTE____________________________________________________________________7
2.8. RADON / TERMITES___________________________________________________________________7
ARTICLE 3 ETAT DES LIEUX_________________________________________________________________8
ARTICLE 4 DOCUMENTS TECHNIQUES A FOURNIR PAR LES ENTREPRENEURS____________________8
4.1. Dans le courant de la période de préparation____________...

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