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MAITRISE D'OEUVRE ET D'OPC POUR LES TRAVAUX REHABILITATION PARTIELLE DU SITE DE L'INSTITUT NOTRE DAME D'ESPERANCE A AVRILLÉ (49) Date de remise des candidatures : 08/10/2019 16:00 Intitulé : MAITRISE D'OEUVRE ET D'OPC POUR LES TRAVAUX REHABILITATION PARTIELLE DU SITE DE L'INSTITUT NOTRE DAME D'ESPERANCE A AVRILLÉ (49)...
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MAITRISE D'OEUVRE ET D'OPC POUR LES TRAVAUX REHABILITATION PARTIELLE DU SITE DE L'INSTITUT NOTRE DAME D'ESPERANCE A AVRILLÉ (49)

Marché public ou privé
Référence du marché : 4795572

Date de clôture estimée : 08/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (11/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "MAITRISE D'OEUVRE ET D'OPC POUR LES TRAVAUX REHABILITATION PARTIELLE DU SITE DE L'INSTITUT NOTRE DAME D'ESPERANCE A AVRILLÉ (49)" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CCTP N° 19M.030 – Marché de Maîtrise d’œuvre de travaux de réhabilitation partielle du site d’AVRILLE (49) Page 1 sur 33
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
40, rue Gabriel Crié
92247 MALAKOFF CEDEX
Tél : 01 49 65 29 25
MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE ET D’O.P.C
POUR LES TRAVAUX REHABILITATION PARTIELLE
DU SITE DE L’INSTITUT NOTRE DAME D’ESPERANCE A AVRILLE (49)
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(C.C.T.P.)
CCTP n° 19.M030
Procédure d’Appel d’Offres Ouvert
Fondée sur les articles R2124-1 et R2124-2 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant
partie réglementaire du code de la commande publique
CCTP N° 19M.030 – Marché de Maîtrise d’œuvre de travaux de réhabilitation partielle du site d’AVRILLE (49) Page 2 sur 33
Table des matières
ARTICLE 1 - OBJET ET DURÉE DU MARCHÉ .............................................................................................. 4
1.1 Objet ............................................................................................................................................. 4
1.2 Définitions et obligations générales des parties contractantes ................................................... 4
1.3 Définition et délais de la mission ................................................................................................. 5
1.3.1 : Définition de la mission : ..................................................................................................... 5
1.3.2 : Délais de la mission :............................................................................................................ 5
1.4 Précisions sur les éléments attendus aux différents stades de la mission ................................... 6
1.5 Contrôle technique .................................................................................................................... 23
1.6 Coordonnateur en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (CSPS) ... 23
1.7 Contrôleur en matière de Sécurité incendie (CSI) ..................................................................... 24
1.8 Bureau d’étude d’environnement ............................................................................................. 24
1.9 Réalisation des travaux par lots ................................................................................................. 24
1.10 Durée ........................................................................................................................................ 25
1.11 TVA ............................................................................................................................................ 25
ARTICLE 2 - DELAIS D’EXECUTION ...............................................

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