Centrale des marchés
Travaux d'aménagement de voiries Date de remise des candidatures : 12/09/2019 14:00 Intitulé : Travaux d'aménagement de voiries Objet : Mise en sécurité des voiries La Horsvoirie - Les Grands Bois RD9
COMMUNE DE LE TRONCHET
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Travaux d'aménagement de voiries

Marché public ou privé
Référence du marché : 4737232

Date de clôture estimée : 12/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (17/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux d'aménagement de voiries" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

05 – CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
Travaux programme voirie 2019
La Horsvoirie - Les Grands Bois RD n°9
COMMUNE DU TRONCHET
Le Baillage
35540 LE TRONCHET
Tél : 02 99 58 95 39
mairie@letronchet.eu
Sommaire
0 CLAUSES GENERAL 9
0*1 DEFINITION DES TRAVAUX DE L'ENTREPRISE - REGLEMENTATIONS 9
I ÉTENDUE ET CONSISTANCE DES TRAVAUX 9
II MAITRE DE L'OUVRAGE, MAITRE D'ŒUVRE, ETC. 9
III ÉTENDUE DES TRAVAUX DE L'OPERATION 9
IV CARACTERISTIQUES DU SITE 10
État actuel du terrain 10
État du terrain lors de la mise à disposition des entreprises 10
V CONNAISSANCE DES LIEUX 10
VI RELEVE TOPOGRAPHIQUE DU TERRAIN 10
VII NATURE DU SOL EN PROFONDEUR 10
VIII RAPPEL DE LA REGLEMENTATION DES MARCHES 10
Types de marchés « à prix global forfaitaire » ou « à prix unitaire » 10
IX REGLEMENTATIONS CONCERNANT L'EXECUTION DES TRAVAUX DU MARCHE 11
Obligation de respect de la réglementation 11
Obligations contractuelles 11
Textes législatifs et textes réglementaires 11
Textes et règlements généraux 11
Textes et documents techniques 12
X REGLEMENTATION EUROPEENNE 15
Directive « Produits de construction » 16
Normes harmonisées 17
Règles de calcul « Eurocodes » 17
Euroclasses 18
XI MATERIAUX ET PRODUITS 18
Nature et qualité des produits en général 18
Produits certifiés - Marques de qualité 18
XII CHOIX DES MATERIAUX ET PRODUITS 19
Produit défini par le maître d'oeuvre par une marque nommément désignée « ou équivalent
» 19
Produit à proposer par l'entrepreneur 19
XIII RESPONSABILITE DE L'ENTREPRENEUR 19
XIV CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 20
XV REGLEMENTATIONS ET DOCUMENTS CITES DANS LES CCTP 20
Connaissance des réglementations et des documents contractuels 20
LE TRONCHET - Travaux programme voirie 2019.
ATEC Ouest - 1813-DCE-05-CCTP-A - Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Dates de prise d'effet des CCTG, DTU, normes, etc. 20
XVI CONTENU DU PRIX DU MARCHE 20
XVII REGLEMENTATIONS CONCERNANT LA SECURITE ET LA SANTE DES OUVRIERS 21
Sécurité et protection de la santé sur les chantiers 21
Sécurité des ouvriers lors des travaux de terrassements 22
Protection des travailleurs contre les risques liés à l'amiante 22
XIX PLANS DE RECOLEMENT 22
0*2 SPECIFICATIONS COMMUNES A TOUS LES SOUS-LOTS 22
I PRESTATIONS A LA CHARGE DES ENTREPRISES 22
II REGLES D'EXECUTION GENERALES 23
III IMPLANTATIONS - PIQUETAGES 23
IV DEMARCHES ET AUTORISATIONS 24
V OBLIGATIONS DES ENTREPRENEURS 24
VI PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX FOURNITURES ET MATERIAUX 24
Généralités 24
Produits de marque 25
Responsabilité de l'entrepreneur 25...

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