Centrale des marchés
Lotissement de Lesgouarat Date de remise des candidatures : 30/08/2019 12:00 Intitulé : Lotissement de Lesgouarat Objet : Lotissement de Lesgouarat
Commune de Lourquen
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Lotissement de Lesgouarat

Marché public ou privé
Référence du marché : 4769301

Date de clôture estimée : 30/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Landespublic (31/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Lotissement de Lesgouarat" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

1
DEPARTEMENT DES LANDES
COMMUNE DE LOURQUEN
CONSTRUCTION DU LOTISSEMENT
LE CLOS DE LESGOUARAT
Maître d’Ouvrage
Commune de LOURQUEN
Maître d’œuvre
CCTP
ASSAINISSEMENT EP
Date Ind Modification Suivi par Téléphone / Mail
31/04/19 A Diffusion G.TUQUOI 05.58.74.27.51 / 06.82.46.28.17
guillaume.tuquoi@geometre-expert.fr
2
3
SOMMAIRE
Table des matières
DEFINITION DE L’OPERATION - REGLEMENTATIONS. .............................................................. 6
0.1.1. Définition de l'opération, nature, maitrise d’ouvrage et maitre d’œuvre ................................... 6
0.1.2. Étendue des travaux de l'opération ............................................................................................ 6
0.1.3. Caractéristiques du site .............................................................................................................. 6
0.1.4. Connaissance des lieux. ............................................................................................................. 6
0.1.5. Relevé topographique du terrain ............................................................................................... 7
0.1.6. Présence de réseaux enterrés ..................................................................................................... 7
0.1.7. Nature du sol en profondeur ...................................................................................................... 7
0.1.8. Matériaux et produits ................................................................................................................. 7
0.1.9. Choix des matériaux et produits ................................................................................................ 8
0.1.10. Responsabilité de l'entrepreneur .............................................................................................. 8
0.1.11. Cahier des clauses techniques particulières ............................................................................. 9
0.1.12. Réglementations et documents cités dans les CCTP ............................................................... 9
0.1.13. Contenu du prix du marché ..................................................................................................... 9
0.1.14. Réglementations concernant la sécurité et la santé des ouvriers ........................................... 10
0.1.15. Mesures d’ordre environnemental ......................................................................................... 12
0.1.16. Plans de récolement ............................................................................................................... 13
0.2. SPECIFICATIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS. ............................................................. 15
0.2.1....

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