Centrale des marchés
Travaux de création de locaux pour des activités nautiques à la plage municipale - lot 3  Fiche de la consultation Organisme : Commune de Thonon-les-Bains  Type de procédure : MAPA Ouvert Intitulé de la consultation : Travaux de cr&...
Commune de Thonon-les-Bains 
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Travaux de création de locaux pour des activités nautiques à la plage municipale - lot 3 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4803990

Date de clôture estimée : 13/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (14/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux de création de locaux pour des activités nautiques à la plage municipale - lot 3 " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)
COMMUNE DE THONON-LES-BAINS ACTE D’ENGAGEMENT
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
ACTE D'ENGAGEMENT
Cadre réservé à l’acheteur
MARCHÉ N°
2
0
1
9
6
5
1
Travaux de création de locaux pour des activités nautiques à la plage municipale
Lot 3b : Couverture Zinguerie
MONTANT (euros HT)
NOTIFIE-LE
/
1
0
/
2
0
1
9
Nomenclature d’achat : 45.01
Marché conclu à l’issue d’une procédure adaptée ouverte. Date limite de remise des offres : 13 septembre 2019 à 17h00
Contenu
11. Maître d'ouvrage : COMMUNE DE THONON-LES-BAINS �
22. Contractant �
33. Prix �
44. Désignation du (des) compte(s) à créditer �
45. Décision de l’acheteur �

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE THONON-LES-BAINS
Hôtel de ville
CS20517
74203 Thonon Les Bains cedex
Interlocuteur du service des marchés publics : Anne Aigoui – 0450706991 – a-aigoui@ville-thonon.fr
Signataire du marché :
Le Maire – Jean DENAIS
SIRET
21 740 281 700 019
Ordonnateur :
Monsieur le Maire de THONON-LES-BAINS
Comptable assignataire des paiements :
Madame la Trésorière Principale de THONON-LES-BAINS

Contractant
Signataire
Nom :
.................................................................................................
Prénom :
.................................................................................................
Qualité :
.................................................................................................
FORMCHECKBOX �
Signant pour le compte de la société
et
FORMCHECKBOX �
Agissant en tant que prestataire unique
FORMCHECKBOX �
Agissant en tant que membre du groupement défini ci-après
FORMCHECKBOX �
Solidaire
FORMCHECKBOX � Conjoint
Prestataire individuel ou mandataire du groupement
Raison sociale :
.........................................................................................................
Adresse :
.........................................................................................................
.........................................................................................................
.........................................................................................................
Code postal :
.........................................................................................................
Bureau distributeur :
.........................................................................................................
Téléphone :
.........................................................................................................
Courriel :
...........................

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