Centrale des marchés
RDB001 - Aménagement cyclable PR 26+600 à 36+000 - 3 lots Date de remise des candidatures : 31/01/2020 17:00 Intitulé : RDB001 - Aménagement cyclable PR 26+600 à 36+000 - 3 lots Objet : RDB001 - Aménagement cyclable PR 26+600 à 36+000 - 3 lots
Département des Bouches-du-Rhône
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RDB001 - Aménagement cyclable PR 26+600 à 36+000 - 3 lots

Marché public ou privé
Référence du marché : 5100283

Date de clôture estimée : 31/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Dpt Bouches-du-Rhöne (15/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "RDB001 - Aménagement cyclable PR 26+600 à 36+000 - 3 lots" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

Direction des Routes et des Ports
ARRONDISSEMENT D'ARLES
RDB001 – Aménagements Cyclables
PR 26+600 – 36+000
LOT1 :Ouvrages d'art
Dossier de Consultation des Entreprises
2.1. – CCTP
Ouvrages d’art
Maîtrise d’œuvre études
Egis France
Bâtiment Europrogramme
40 boulevard de Dunkerque
CS 61001
13471 Marseille cedex 02
Suivi et vérifié par
Le chef de service du SET
Arles, le
Présenté par
Le Chef de l’Arrondissement d'Arles
Arles, le
Approuvé par la Présidente du Conseil
Départemental
Pour la Présidente du C.D. et par délégation
Le Directeur des Routes et des Ports
M. WIRTH
Marseille, le
Modifications
S O M M A I R E
CHAPITRE 1. DISPOSITIONS GENERALES - DESCRIPTION DES TRAVAUX ...................... 5
ARTICLE 1.1. OBJET DU MARCHE ............................................................................................................. 5
ARTICLE 1.2. DONNEES GENERALES ...................................................................................................... 8
ARTICLE 1.3. DONNEES GEOMETRIQUES ET FONCTIONNELLES ..................................................... 12
ARTICLE 1.4. TRAITEMENT DES PARTIES VUES .................................................................................. 12
ARTICLE 1.5. CONSISTANCE DES TRAVAUX ........................................................................................ 12
ARTICLE 1.6. CONTRAINTES PARTICULIERES IMPOSEES AU CHANTIER ....................................... 12
CHAPITRE 2. PREPARATION ET ORGANISATION DU CHANTIER ..................................... 15
ARTICLE 2.1. STIPULATIONS PRELIMINAIRES ...................................................................................... 15
ARTICLE 2.2. DOCUMENTS A FOURNIR PAR L'ENTREPRENEUR ...................................................... 15
ARTICLE 2.3. PROGRAMME D'EXECUTION DES TRAVAUX ................................................................. 16
ARTICLE 2.4. SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE.................................................................... 16
ARTICLE 2.5. QUALITE DE L'ASPECT DES PAREMENTS ..................................................................... 16
ARTICLE 2.6. PLAN QUALITE - GENERALITES ...................................................................................... 16
ARTICLE 2.7. DOCUMENT D'ORGANISATION GENERALE DU CHANTIER ......................................... 18
ARTICLE 2.8. PROCEDURES D'EXECUTION .......................................................................................... 19
ARTICLE 2.9. SCHEMA D'ORGANISATION ET DE SUIVI DE L'ELIMINATION DES DECHETS ........... 25
ARTICLE 2.10. DOCUMENTS DE SUIVI DU CONTROLE INTERIEUR ..............................................

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