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Organisation de réceptions à l'occasion des voeux destinés aux Bois-Colombiens âgés de 66 ans et plus. Date de remise des candidatures : 20/09/2019 17:30 Intitulé : Organisation de réceptions à l'occasion des voeux destinés aux Bois-Colombiens âgés de 66 ans et plus. Objet : La présente c...
COMMUNE DE BOIS-COLOMBES
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Organisation de réceptions à l'occasion des voeux destinés aux Bois-Colombiens âgés de 66 ans et plus.

Marché public ou privé
Référence du marché : 4736648

Date de clôture estimée : 20/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (17/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Organisation de réceptions à l'occasion des voeux destinés aux Bois-Colombiens âgés de 66 ans et plus." (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CCP – Marché relatif à l’organisation de réceptions des vœux 2020 – Bois-Colombes 1/7
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE BOIS-COLOMBES
Procédure adaptée au sens des articles L.2123-1, R2123-1, 1° et R2131-12, 1° du Code de la
commande publique
MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES
ORGANISATION DE RÉCEPTIONS À L’OCCASION DES VŒUX
DESTINÉS AUX BOIS-COLOMBIENS AGES DE 66 ANS ET PLUS.
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES (CCP)
CCP – Marché relatif à l’organisation de réceptions des vœux 2020 – Bois-Colombes 2/7
ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHÉ
Le présent marché a pour objet l’organisation de deux réceptions sur deux jours consécutifs à l’occasion des
vœux de début d’année.
Ces réceptions sont destinées aux Bois-Colombiens âgés de 66 ans et plus. Certains sont à mobilité réduite ou
en situation de handicap.
Les spécifications techniques sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Particulières.
ARTICLE 2 : DURÉE DU MARCHÉ
Le marché est conclu à compter de sa notification et s’achève au terme de la réalisation de la prestation.
Les prestations doivent se dérouler les 18 et 19 janvier 2020.
ARTICLE 3 : PROCÉDURE
Il s’agit d’une procédure adaptée passée en application des articles L.2123-1, R2123-1, 1° et R2131-12, 1° du
Code de la commande publique.
Le marché ne prévoit ni variante, ni option.
ARTICLE 4 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
4.1 Type de marché
Il s’agit d’un accord cadre exécuté par bons de commande en application des articles R2162-1 et R2162-13 du
Code de la commande publique, la fourchette de commande pour la durée du marché, exprimée en nombre
cumulé (sur les deux jours) de participants, est la suivante :
Minimum : 500 personnes
Maximum : 1.300 personnes
4.2 Allotissement
Le marché n’est pas alloti.
ARTICLE 5 : PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHÉ
Le marché est constitué des pièces suivantes :
5.1 Pièces particulières (énumérées par ordre de priorité décroissant)
 L’Acte d’Engagement (AE) ;
 Le présent Cahier des Clauses Particulières (CCP) dont l’original conservé dans les locaux du Pouvoir
Adjudicateur fait seul foi ;
 La fiche descriptive dûment complétée dans le respect des stipulations du Cahier des Clauses
Particulières ;
 Une fiche technique descriptive spéciale des locaux où devra se dérouler la réception et une
description des possibilités de dépose et de stationnement ;
 Toute pièce remise par le titulaire dans son offre.
CCP – Marché relatif à l’organisation de réceptions des vœux 2020 – Bois-Colombes 3/7
5.2 Pièces générales
 Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux Ma...

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