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Fourniture de pièces détachées et articles divers pour la maintenance et l'entretien des véhicules et engins La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de four...
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Fourniture de pièces détachées et articles divers pour la maintenance et l'entretien des véhicules et engins

Marché public ou privé
Référence du marché : 4739658

Date de clôture estimée : 24/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/07/19)
19-110513
Mégalis (18/07/19)
JOUE (19/07/19)
339351-2019
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture de pièces détachées et articles divers pour la maintenance et l'entretien des véhicules et engins" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

PÔLE : RESSOURCES
DIRECTION PATRIMOINE-LOGISTIQUE
Service Véhicules et Engins
((((
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
_________________________
(C.C.T.P.)
FOURNITURE DE PIECES DETACHEES
ET ARTICLES DIVERS POUR LA MAINTENANCE
ET L’ENTRETIEN DES VEHICULES ET ENGINS

SOMMAIRE
Article 1 : OBJET DU MARCHE
Article 2 : REFERENCES REGLEMENTAIRES
Article 3 : CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DES FOURNITURES
Article 4 : GARANTIES ET SERVICES
Article 5 : STOCK – COMMANDE
Article 6 : ASSISTANCE TECHNIQUE ET SERVICE APRES-VENTE
Article 7 : PROCEDURE DE REPRISE DES PIÈCES
Article 8 : FORMATION (UNIQUEMENT POUR LES LOTS 1 A 3)
Article 9 : PEINTURE ET PRODUITS DE CARROSSERIE (UNIQUEMENT
POUR LE LOT 3)
Article 10 : PROCEDURE DE LIVRAISON
Article 11 : PROCEDURE ADMINISTRATIVE
Article 12 : DEVELOPPEMENT DURABLE
Article 13 : LISTE DES MATERIELS
Article 14 : PROTOCOLE DE SECURITE
INTERLOCUTEURS TECHNIQUES :
Monsieur Marc Patrice et Monsieur Bouvet Laurent
Service véhicules et engins
02 98 34 32 17- patrice.marc@brest-metropole.fr
02 98 33 50 07- laurent.bouvet@brest-metropole.fr

Article 1 : OBJET DU MARCHE
Le présent C.C.T.P. a pour objet la fourniture de pièces détachées et d’articles divers pour la maintenance et l’entretien des véhicules et engins.
Article 2 : REFERENCES REGLEMENTAIRES
Les règlements à appliquer sont les suivants :
Arrêté du 26 avril 1996 pris en application R237-1 du code du travail et portant application de certaines règles de sécurité applicables aux opérations de chargement et déchargement effectuées par une entreprise extérieure.
Arrêté du 5 janvier 1993 fixant les modalités d’élaboration et de transmission des fiches de données de sécurité (FDS)
Arrêté du 4 janvier 1985 relatif au contrôle des circuits d’élimination de déchets générateurs de nuisances.
Décret 99-1171 du 29 décembre 1999 modifiant le décret n° 99-374 du 12 mai 1999 relatif à la mise sur le marché des piles et accumulateur et leur élimination.
Décret 97-1328 du 30 décembre 1997 relatif à la mise sur le marché des piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses et à leur élimination.
Directive 2004/42/CE du 21 avril 2004 relative à la réduction des émissions de composés organiques volatiles dues à l’utilisation de solvant organiques dans certains vernis et peintures et dans les produits de retouche de véhicules, modifiants la directive 199/13/CE.
Article 3 : CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DES FOURNITURES
Les fournitures devront être conformes aux normes françaises et européennes en vigueur ainsi qu'au code de la route.
La personne publique se réserve la possibilité d’effectuer ou de faire effectuer des contrôles sur la qualité d...

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