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Fourniture de parkas pour les agents du Musée du Louvre Date de remise des candidatures : 07/10/2019 12:00 Intitulé : Fourniture de parkas pour les agents du Musée du Louvre Objet : Le marché a pour objet la fourniture de parkas pour le perso...
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Fourniture de parkas pour les agents du Musée du Louvre

Marché public ou privé
Référence du marché : 4795575

Date de clôture estimée : 07/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (11/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture de parkas pour les agents du Musée du Louvre" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

2019 - C.C.P.
Fourniture de parkas pour les agents du Musée du Louvre – DFJM – SDL 1/17
ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE DU LOUVRE
DIRECTION FINANCIERE, JURIDIQUE ET DES MOYENS
Sous-direction de la logistique
75058 Paris Cedex 01
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Marché public de fournitures
Procédure adaptée
Fourniture de parkas pour les agents du Musée du Louvre
2019 - C.C.P.
Fourniture de parkas pour les agents du Musée du Louvre – DFJM – SDL 2/17
SOMMAIRE
ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE 4
ARTICLE 2 : MODE DE PASSATION ET FORME DU MARCHE 4
2.1. Mode de passation 4
2.2. Découpage en tranches et en lots 4
2.3. Forme du marché 4
2.4. Variantes / PSE 4
ARTICLE 3 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE 4
ARTICLE 4 : SOUS-TRAITANCE 5
ARTICLE 5 : REPRESENTANT DU TITULAIRE ET INTERVENANTS 5
5.1 Titulaire(s) 5
5.2 Conduite du marché 5
5.3 Représentant(s) du TITULAIRE 6
ARTICLE 6 : DUREE DU MARCHE 6
ARTICLE 7 : CARACTERISTIQUES TECHNIQUES 6
ARTICLE 8 : OBLIGATION DU TITULAIRE 10
8.1. Représentant du Titulaire 10
8.2. Obligation de discrétion – confidentialité 10
8.3. Obligation de conseil 10
ARTICLE 9 : LIVRAISON DES MARCHANDISES 10
9.1. Emballage et transport 10
9.2. Conditions de livraison 10
9.3. Délais 11
ARTICLE 10 : GESTION DU SERVICE APRES-VENTE (SAV) 12
ARTICLE 11 : VERIFICATION, ADMISSION, AJOURNEMENT, REFACTION OU REJET DES
PRESTATIONS 12
ARTICLE 12 : PRIX – VARIATION DES PRIX – REGLEMENT DES COMPTES 12
12.1. Avance 12
2019 - C.C.P.
Fourniture de parkas pour les agents du Musée du Louvre – DFJM – SDL 3/17
12.2. Régime des prix 13
12.3. Contenu des prix 13
12.4. Modalités de commande 13
12.5. Facturation 13
12.6. Paiements 14
12.7. Délais de paiement et intérêts moratoires 15
ARTICLE 13 : ASSURANCE 15
ARTICLE 14 : CESSION OU NANTISSEMENT 16
ARTICLE 15 : PENALITES 16
Lutte contre le travail dissimulé 16
ARTICLE 16 : RESILIATION, DIFFERENDS ET LITIGES 17
ARTICLE 17 : DEROGATION AUX DOCUMENTS GENERAUX 17
2019 - C.C.P.
Fourniture de parkas pour les agents du Musée du Louvre – DFJM – SDL 4/17
ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE
Le marché a pour objet la fourniture de parkas pour le personnel du Musée du Louvre.
Les prestations seront exécutées conformément aux bons de commande et porteront sur les fournitures
décrites et définies dans le présent CCP.
ARTICLE 2 : MODE DE PASSATION ET FORME DU MARCHE
2.1. Mode de passation
Ce marché est passé selon la procédure adaptée en application des dispositions des articles L. 2123-1 et R.
2123-1 du Code de la commande publique.
2.2. Découpage en tranches et en lots
...

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