Centrale des marchés
Construction du centre technique intercommunal Date de remise des candidatures : 23/09/2019 12:00 Intitulé : Construction du centre technique intercommunal Objet : La présente consultation concerne les travaux de reconstruction d’un ...
CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE
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Construction du centre technique intercommunal

Marché public ou privé
Référence du marché : 4800737

Date de clôture estimée : 23/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
E-bourgogne (13/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Construction du centre technique intercommunal" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

9, rue de grand marché
58 500 CLAMECY
Tél : 03 86 27 12 65
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(C.C.T.P.)
MAITRE D'ŒUVRE :
B.P. 50 351
18, rue de la Chartreuse - 21209 BEAUNE
Téléphone : 03 80 24 09 43
E-mail : bfc@tecta-ing.com
Juillet 2019
Nature de
l’opération :
Reconstruction d’un bâtiment industriel charpente
métallique et de bureaux / vestiaires en construction
modulaire sur le site de CLAMECY
CC Haut Nivernais Val d’Yonne Reconstruction de bâtiment technique sur le site de CLAMECY
C.C.T.P. 2/36 Juillet 2019
Sommaire
ARTICLE 1 - OBJET DE LA CONSULTATION.................................................................................................................................... 5
ARTICLE 2 - MISSION DU MAITRE D'OEUVRE ............................................................................................................................... 5
ARTICLE 3 - DÉCOMPOSITION EN TRANCHES ET LOTS ................................................................................................................. 5
ARTICLE 4 - DESCRIPTION DES OUVRAGES - PRESCRIPTIONS COMMUNES .................................................................................. 6
4.1 NORMES ET REGLEMENTATIONS ........................................................................................................................................ 6
4.2 PLANS ET SPECIFICATIONS ................................................................................................................................................... 6
4.3 CONNAISSANCE DU SITE ...................................................................................................................................................... 7
4.4 CHANGEMENT DANS LES PLANS ET RECTIFICATIONS PAR L'ENTREPRENEUR - VARIANTES ............................................... 7
4.5 MODIFICATIONS, CHANGEMENTS, OMISSIONS OU ADDITIONS AUX TRAVAUX ................................................................. 7
4.6 CONTRADICTIONS ET OMISSIONS ....................................................................................................................................... 7
4.7 RESPONSABILITE DE L'ENTREPRENEUR ............................................................................................................................... 7
4.8 DECLARATION D’INTENTION DE TRAVAUX .......................................................................................................................... 7
4.9 COORDINATION ................................................................................................................................................................... 8
4.10 DOSSIERS D’OUVRAGES EXECUTES ET PLANS DE RECOLEMENT .....................................................................

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