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RD999 - Pont de Beaucaire - Réparation et remise en peinture des garde corps et des équipements Date de remise des candidatures : 24/09/2019 16:00 Intitulé : RD999 - Pont de Beaucaire - Réparation et remise en peinture des garde corps et des équipements Objet : RD999 - Pont de Beau...
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RD999 - Pont de Beaucaire - Réparation et remise en peinture des garde corps et des équipements

Marché public ou privé
Référence du marché : 4750431

Date de clôture estimée : 24/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Dpt du Gard (23/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "RD999 - Pont de Beaucaire - Réparation et remise en peinture des garde corps et des équipements" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)
RD999 – Pont de Beaucaire –remise en peinture des garde-corps��
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
RD999 – Pont de Beaucaire
Remise en peinture des garde-corps
N°: 19DTER…
Département du Gard
3 rue Guillemette
30044 NIMES CEDEX 9

SOMMAIRE
5Chapitre 1 - DISPOSITIONS GENERALES DESCRIPTION DE L'OUVRAGE �
5Article 1.1 OBJET DU MARCHE – NATURE DES TRAVAUX �
51.1.1 - Contexte �
51.1.2 - Objet �
51.1.3 - Description des travaux et prestations objets du contrat �
5Article 1.2 ORGANISATION DES OPERATIONS �
51.2.1 - Maître d’ouvrage �
51.2.2 - Maîtrise d’œuvre �
6Article 1.3 VOIRIE - CIRCULATION �
6Article 1.4 DESCRIPTION DE LA STRUCTURE �
61.4.1 - Description du Pont �
61.4.2 - Catégorie d’ouvrage �
61.4.3 - Classe d'environnement �
61.4.4 - Revêtement actuel des équipements �
7Article 1.5 OBJECTIF DU MARCHE �
7Article 1.6 EXIGENCES GENERALES DE REALISATION �
71.6.1 - Conditions générales d’exécution des prestations de peinture �
71.6.2 - Conditions générales d’intervention sur site �
71.6.3 - Manutention �
71.6.4 - Normes et règlements techniques applicables �
8Article 1.7 DESCRIPTION DES TRAVAUX A REALISER �
81.7.1 - Principaux travaux à réaliser sur les équipements �
81.7.2 - Phasage des travaux et travaux préparatoires des équipements �
91.7.3 - Installation de chantier �
101.7.4 - Eléments à traiter �
10Article 1.8 CONTRAINTES PARTICULIERES COMMUNES AUX DIFFERENTES INTERVENTIONS �
101.8.1 - Contraintes environnementales �
111.8.2 - Confinement �
111.8.3 - Réseaux concessionnaires �
111.8.4 - Accessibilité �
131.8.5 - Conditions d'accès au site �
131.8.6 - Exploitation routière �
131.8.7 - Zone d’installation chantier �
131.8.8 - Zone de stockage �
131.8.9 - Clôture de chantier �
131.8.10 - Gabarit fluvial �
131.8.11 - Limitation des nuisances et respect de l'environnement �
131.8.12 - Propreté du chantier �
141.8.13 - Conditions de remise en état des emplacements mis à disposition �
141.8.14 - Exigences de sécurité �
15Chapitre 2 - PREPARATION ET ORGANISATION DU CHANTIER �
15Article 2.1 STIPULATIONS PRELIMINAIRES �
15Article 2.2 DOCUMENTS A FOURNIR PAR LE TITULAIRE �
152.2.1 - Dispositions générales �
152.2.2 - Liste des documents à fournir �
152.2.3 - Journal de chantier �
15Article 2.3 DELAI DE PRODUCTION ET DE VERIFICATION DES DOCUMENTS �
16Article 2.4 PROGRAMME D’EXECUTION DES TRAVAUX �
16Article 2.5 SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE �
16Article 2.6 PLAN D’ASSURANCE QUALITE - GENERALITES �
162.6.1 - Composition générale du PAQ �
162.6.2 ...

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