Centrale des marchés
Organisation des séjours de vacances Date de remise des candidatures : 30/01/2020 12:00 Intitulé : Organisation des séjours de vacances Objet : Organisation des séjours de vacances
Commune de Noisy-le-Grand
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Organisation des séjours de vacances

Marché public ou privé
Référence du marché : 5111206

Date de clôture estimée : 30/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (02/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Organisation des séjours de vacances" (annexes au CCTP.zip)

N° 2019_063 – CCP – Organisation des séjours de vacances 1/37
DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-
DENIS
COMMUNE DE NOISY-LE-GRAND
En application de l’ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre
2018 et du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018, modifiés.
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
(C.C.P.)
MARCHE N° 2019_063
ORGANISATION DE SEJOURS VACANCES
PROCEDURE ADAPTEE
(EN APPLICATION ARTICLES L. 2123-1, R. 2131-14 ET R. 2131-15 DU CODE DE LA
COMMANDE PUBLIQUE )
ACCORD-CADRE EXECUTE A BONS DE COMMANDE
MARCHE DE SERVICES
DIRECTION GENERALE ADJOINTE CHARGEE DE L’EDUCATION, DE LA
CULTURE, DE LA VIE DES QUARTIERS
Le Maire
Brigitte
MARSIGNY
Le Directeur
Général des
Services
Yves
SENNEVILLE
La Directrice
Générale
Adjointe
Delphine
LARCHER
La Directrice de
l’Education et de
l’Enfance
Sophie
COLLIAUX
Le responsable du Service
Enfance / Loisirs
Sylvain BAUDRY
La chargée de projet
Mylène VIGNOLES
N° 2019_063 – CCP – Organisation des séjours de vacances 2/37
S O M M A I R E
1. Stipulations administratives ............................................................................................. 5
1.1. Objet du marché / Stipulations générales ................................................................... 5
1.1.1. Objet du marché ................................................................................................................................................................................. 5
1.1.2. Caractéristiques principales............................................................................................................................................................. 5
1.1.3. Mode de passation ............................................................................................................................................................................ 5
1.1.4. Etendue du marché ........................................................................................................................................................................... 5
1.1.5. Décomposition en tranches et lots ............................................................................................................................................... 6
1.1.6. Variantes................................................................................................................................................................................................ 6
1.1.7. Durée du marché ............................................................................................................................................................................... 7
1....

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