Centrale des marchés
Accord-cadre relatif à la fourniture de matériels motorisés pour l'entretien des espaces verts Accord-cadre relatif à la fourniture de matériels motorisés pour l'entretien des espaces verts APPEL D’OFFRES OUVERT Section I : pouvoir adjudicateur : Nom et adresses : Brest métropole...
Brest métropole 29238Brest cedex 2 marches@brest-metropole.fr 02 98 33 54 15
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Accord-cadre relatif à la fourniture de matériels motorisés pour l'entretien des espaces verts

Marché public ou privé
Référence du marché : 4718144

Date de clôture estimée : 17/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (13/07/19)
7206554501
BOAMP (10/07/19)
19-105130
Mégalis (10/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Accord-cadre relatif à la fourniture de matériels motorisés pour l'entretien des espaces verts" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

PÔLE RESSOURCES
DIRECTION PATRIMOINE-LOGISTIQUE
Service Véhicules et Engins
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
C.C.T.P.
Accord-cadre relatif à la fourniture de matériels motorisés
pour l’entretien des espaces verts
SOMMAIRE
Article 1 : OBJET DU MARCHE
Article 2 : CARACTERISTIQUES DU MATERIEL
Article 3 : GARANTIES ET SERVICES
Article 4 : PRESTATIONS & DOCUMENTS A FOURNIR A LA LIVRAISON
Article 5 : LIVRAISON : LIEU ET PROCEDURE
Article 6 : FORMATION DU PERSONNEL
Article 7 : INFORMATION SUR LA SECURITE
Article 8 : FICHE GUIDE DE VERIFICATION
Article 9 : FICHE D’IDENTIFICATION
Article 10 : FICHE FORMATION 
Article 11 : PROTOCOLE DE SECURITE
Annexe :
Annexe 1 : Tableau des données techniques
(A remplir par le candidat)
INTERLOCUTEUR TECHNIQUE :
Jean-Baptiste HERRY
Service Véhicules et Engins
02 98 33 54 09 / 06 71 32 74 70
INTERLOCUTEUR ADMINISTRATIF :
Service Achats – Unité Marché
Céline LEBIEZ
02 98 34 26 73
Article 1 : Objet du marché
Les stipulations du présent CCTP concernent la fourniture de matériels motorisés pour l’entretien des espaces verts de Brest métropole et de la Ville de Brest.
Ces fournitures sont décomposées en 4 lots :
lot 1 : matériels horticoles
lot 2 : matériels agricoles
lot 3 : matériels portatifs thermique professionnels
lot 4 : matériels portatifs électrique professionnels
Article 2 : Caractéristiques des matériels
CARACTERISTIQUES GENERALES
Le matériel devra être conforme aux normes françaises et européennes en vigueur.
CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DETAILLEES
Les caractéristiques techniques détaillées sont décrites en annexes I au présent C.C.T.P. Les caractéristiques obligatoires sont signalées par un astérisque ().
Pour les données indicatives qui ne sont pas renseignées par un astérisque, les valeurs proposées devront être le plus proche de celles indiquées dans le tableau de l’annexe du C.C.T.P.
Les avantages techniques du produit proposé par le fournisseur devront figurer en observations ou sur un document annexe.
Article 3 : Garanties et services
1) Garanties générales
Le matériel devra faire l’objet de garanties générales telle que décrite à
l’article 28 du CCAG Fournitures Courantes et Services.
Les garanties débuteront à compter de la date de la notification de la décision d’admission des matériels.
2) Garanties particulières
Le fournisseur pourra prévoir des garanties particulières ou complémentaires.
3) Service Après-Vente (S.A.V.)
- Les dépenses de main d'œuvre, de transfert, d'emballage et d’ingrédients correspondantes sont à la charge du fournisseur même si la main d'œuvre est fournie par le Service Véhicules et Engins de Brest métr...

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