Centrale des marchés
Stockage des déchets inertes issus des chantiers des différents services techniques de Brest métropole La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations de stockage en Instal...
Brest métropole 29238Brest cedex 02 marches@brest-metropole.fr 02 98 33 54 15
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

Stockage des déchets inertes issus des chantiers des différents services techniques de Brest métropole

Marché public ou privé
Référence du marché : 4859079

Date de clôture estimée : 18/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (12/09/19)
BOAMP (12/09/19)
19-137217
JOUE (12/09/19)
428825-2019
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Stockage des déchets inertes issus des chantiers des différents services techniques de Brest métropole" (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

Pôle Espace Public et Environnement
Direction Voirie - Réseaux - Infrastructures
Service Voirie - Régie
_____
Accord-cadre mono-attributaire
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
________________________
(C.C.P.)
Pouvoir adjudicateur :
BREST METROPOLE
Stockage des déchets inertes issus des chantiers
des différents services techniques de Brest métropole
SOMMAIRE
Article 1er - OBJET DE L’ACCORD-CADRE- DISPOSITIONS GENERALES 3
1.1 Objet de l’accord-cadre 3
1.2 Allotissement 3
Article 2 - PIECES CONSTITUTIVES DE L’ACCORD-CADRE 3
Article 3 - SOUS-TRAITANCE 3
Article 4 - PRIX - REGLEMENT DES PRESTATIONS 5
4.1 Répartition des paiements 5
4.2 Type et contenu des prix 5
4.3 Forme des prix 5
4.4 Règlement des comptes 6
Article 5 - CONDITIONS D’EXECUTION - PENALITES 7
5.1 Délai d’exécution 7
5.2 Modalités de commande 8
5.3 Lieux d’exécution 8
5.4 Modalités d’exécution 8
5.5 Pénalités 8
5.6 Exécution de la prestation aux frais et risques du titulaire 8
Article 6 - CLAUSES DE FINANCEMENT ET DE SURETE 9
6.1 Retenue de garantie 9
6.2 Avance 9
Article 7 - CONSTATATION DE L'EXECUTION DES PRESTATIONS - PRESCRIPTIONS - ASSURANCES 9
7.1 Modalité de commande 9
7.2 Qualité des apports 9
7.3 Quantité des apports 9
7.4 Contrôle des apports et de leur stockage autorisé 10
7.5 Variation dans les quantités 10
7.6 Constatation de l’exécution des prestations 10
7.7 Prescriptions générales 11
7.8 Assurances 11
Article 8 - GARANTIE 12
Article 9 - RESILIATION 13
Article 10 - DROIT ET LANGUE 13
Article 11 - DÉROGATIONS 13
Article 1er - OBJET DE L’ACCORD-CADRE- DISPOSITIONS GENERALES
1.1 Objet de l’accord-cadre
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) concernent les 8 accords-cadres mono-attributaire s’exécutant au fur et à mesure de l’émission de bons de commande pour la réalisation de prestations de stockage en Installation de Stockage des Déchets Inertes provenant des terrassements et démolitions des chantiers des différents services techniques de Brest métropole.
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.).
1.2 Allotissement
Les prestations sont scindées en 8 lots :
Lot n° 1 : Stockage des déchets inertes issu des chantiers de terrassement - Secteur Ouest
Lot n° 2 : Stockage des déchets inertes issu des chantiers de terrassement - Secteur Centre
Lot n° 3 : Stockage des déchets inertes issu des chantiers de terrassement - Secteur Est
Lot n° 4 : Stockage des déchets inertes issu des chantiers de terrassement -
Secteur Plougastel-Daoulas
Lot n° 5 : Stockage des déchets inertes issu des curages...

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous