Centrale des marchés
Fourniture de dispositifs de retenues malliques de normes NF, de norme CE bois et mixte bois/mal et accessoires Date de remise des candidatures : 16/09/2019 12:00 Intitulé : Fourniture de dispositifs de retenues malliques de normes NF, de norme CE bois et mixte bois/mal et accessoires Objet : La p...
Département de Loire-Atlantique
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Fourniture de dispositifs de retenues malliques de normes NF, de norme CE bois et mixte bois/mal et accessoires

Marché public ou privé
Référence du marché : 4765590

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Dpt de Loire-Atlantique (29/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture de dispositifs de retenues malliques de normes NF, de norme CE bois et mixte bois/mal et accessoires" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Page 1 sur 13
Département de Loire-Atlantique
Loire Atlantique Matériels et Travaux
2 rue du Tisserand
448160 SAINT HERBLAIN
Département de la Sarthe
Hôtel du Département
72072 LE MANS CEDEX 9
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE
SERVICES
Fourniture de dispositifs de retenues métalliques de
normes NF, de norme CE bois et mixte bois/métal et
accessoires
N° du CCTP : 19MA00
Département de Loire-Atlantique
3 Quai Ceineray
CS 94109
44041 NANTES
Tél : 02 40 99 10 00
Page 2 sur 13 C.C.T.P.
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
SOMMAIRE
1. 1. OBJET DU MARCHÉ 3
2. CONTEXTE ET ENJEU 3
A) DÉPARTEMENT DE LOIRE-ALANTIQUE 3
1. Direction générale aménagement 4
2. Direction déplacements 4
3. Loire-Atlantique matériel et travaux (LAMT) 4
B) DÉPARTEMENT DE LA SARTHE 5
3. FOURNITURES ATTENDUES 6
A) TYPE DE FOURNITURES 6
B) CARACTÉRISTIQUES DES MATÉRIAUX 7
C) SPÉCIFICATIONS ET CERTIFICATIONS DES FOURNITURES 8
D) ÉTUDES TECHNIQUES POUR L’ATTRIBUTION DES MARCHÉS SUBSÉQUENTS (LOTS 2 ET 3) 10
4. FOURNITURE DE LA DOCUMENTATION 10
5. PRESTATIONS DE FORMATIONS 10
A) FORMATION « DÉFINITIONS – RÈGLEMENTATIONS – IMPLANTATION » 10
B) FORMATION « POSEUR DE DISPOSITIFS DE RETENUE » 10
6. PRESTATIONS DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE 11
7. PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES ET MODE D’EXÉCUTION DES PRESTATIONS11
A) CONDITIONS D'UTILISATION DES FOURNITURES 11
B) IDENTIFICATION DES PRODUITS 12
C) DÉCHARGEMENT DES FOURNITURES 12
D) LIEU ET HORAIRES DE LIVRAISON DU LAMT 12
E) LIEUX ET HORAIRES DE LIVRAISON DU DÉPARTEMENT DE LA SARTHE 13
8. MISE EN PLACE DE LA RELATION COMMERCIALE 13
1.
Page 3 sur 13 C.C.T.P.
1. Objet du marché
La présente consultation concerne la fourniture de dispositifs de retenues métalliques de normes
NF, de norme CE bois et mixte bois/métal et accessoires nécessaires aux besoins du Département de
Loire-Atlantique et à ceux du Département de la Sarthe.
Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-
après marchés subséquents, pour les prestations suivantes :
Les prestations des lot n°2 - Dispositif de retenue CE métal et accessoires et n°3 - Dispositifs de
retenue CE bois/métal et accessoires.
Cet accord-cadre fixe également toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes
exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur :
Les prestations du lot n°1 - Dispositif de retenues NF et accessoires.
Lieu(x) d'exécution :
Département de Loire-Atlantique
ou
Département de...

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