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PRESTATIONS GEOTECHNIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES Date de remise des candidatures : 27/01/2020 17:00 Intitulé : PRESTATIONS GEOTECHNIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES Objet : La consultation a pour objet des prestations d’études et d’expertises ...
Conseil départemental du Bas-Rhin
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PRESTATIONS GEOTECHNIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES

Marché public ou privé
Référence du marché : 5106942

Date de clôture estimée : 27/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Alsace (22/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "PRESTATIONS GEOTECHNIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES" (annexes au CCTP.zip)

Procédure : 00005028
Cahier des Clauses Techniques Particulières Page 1 sur 23
ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE
PRESTATIONS GEOTECHNIQUES
ET HYDROGEOLOGIQUES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIERES
Pouvoir adjudicateur
Département du Bas Rhin
Représentant du pouvoir adjudicateur
Monsieur le Président du Conseil Départemental
Version
Indice 1 – 23/12/2019
Procédure : 00005028
Cahier des Clauses Techniques Particulières Page 2 sur 23
Sommaire
1. Conditions générales d'exécutions des prestations ........................................ 4
1.1 Consistances et descriptions des prestations ..................................................... 4
1.2 Obligation du prestataire ................................................................................ 5
1.3 Mode d’élaboration des opérations ................................................................... 6
1.4 Consistance de chaque intervention ................................................................. 6
1.5 Généralités sur les documents à fournir ........................................................... 6
1.6 Mesure concernant l'environnement ................................................................. 7
1.7 Sujétions découlant de l'environnement ........................................................... 8
1.8 Mesures concernant la sécurité et l'hygiène ..................................................... 10
1.8.1 Mesures générales .................................................................................. 10
1.8.2 Signalisation au droit des prestations ........................................................ 10
1.8.3 Moyens destinés à la circulation ................................................................ 10
1.8.4 Dispositions particulières à la signalisation sous circulation .......................... 10
1.8.6 Dispositions concernant les engins explosifs ............................................... 11
1.9 Ouvrages concessionnaires ............................................................................ 11
1.9.1 DT-DICT ................................................................................................ 11
1.9.2 Incertitudes sur la localisation précise des réseaux enterrés ......................... 12
1.9.3 Marquage – Piquetage ............................................................................. 12
1.9.4 Tenue des chantiers ................................................................................ 12
1.10 Dommages causés par la conduite des prestations ou les modalités de leur
exécution .......................................................................................................... 12
1.11 Passage sur les propriétés privées ...............................

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