Centrale des marchés
Mission de contrôle technique pour la réhabilitation du bâtiment U du Centre Hospitalier Emile Roux Mission de contrôle technique pour la réhabilitation du bâtiment U du Centre Hospitalier Emile Roux fax : 04-71-04-38-90 tel : 04-71-04-38-02 adresse : 12, Boulevard du docteur Chantemesse B...
Centre Hospitalier Émile Roux 43012Le puy en velay cédex marchespublics@ch-lepuy.fr 04 71 04 38 90
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Mission de contrôle technique pour la réhabilitation du bâtiment U du Centre Hospitalier Emile Roux

Marché public ou privé
Référence du marché : 4836721

Date de clôture estimée : 27/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/09/19)
19-132743
Achatpublic (02/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Mission de contrôle technique pour la réhabilitation du bâtiment U du Centre Hospitalier Emile Roux" (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

marché de contrôle technique (CT) / Annexe technique Page 1 sur 14
B A T / C T / 8 1 7 / 2 0 1 9
Maître de l’ouvrage : Centre Hospitalier Emile Roux
MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE
Pour la réhabilitation
du bâtiment U
________________________________________________
Annexe technique valant C.C.T.P.
(cahier des clauses techniques particulières)
Ce CCTP est inséparable :
- de l’Acte d'Engagement - Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)
- du Cahier des Clauses Communes.
marché de contrôle technique (CT) / Annexe technique Page 2 sur 14
SOMMAIRE
1 - TITRE I - GENERALITES APPLICABLES A TOUTES LES MISSIONS 3
ARTICLE 1. OBJET DE L'ANNEXE TECHNIQUE 3
ARTICLE 2. OBJET DU CONTRÔLE TECHNIQUE 3
ARTICLE 3. PROCESSUS DE L’OPERATION 3
ARTICLE 4. EXECUTION DE LA MISSION, FRACTIONNEMENT EN PHASES 3
4.1. Phases de la mission de contrôle 3
4.2. Actes du contrôleur technique 5
4.3. Exercice de la mission 5
4.4. Limites de la mission 6
ARTICLE 5. REGLES DE REFERENCE 6
2 - TITRE II - MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE en référence à la norme NF P 03-100 8
ARTICLE 6. MISSION RELATIVE A LA SOLIDITE – L 8
6.1. étendue de la mission 8
6.2. Ouvrages soumis au contrôle technique 8
6.3. Exécution de la mission 8
ARTICLE 7. MISSION RELATIVE A LA SECURITE DES PERSONNES - S 9
7.1. Etendue de la mission 9
7.2. Eléments et équipements soumis au contrôle technique 9
7.3. Exécution de la mission 9
3 - TITRE III - MISSIONS COMPLEMENTAIRES en référence à l'annexe A du CCTG de
contrôle technique (décret n° 99-443 du 28 mai 1999) 11
ARTICLE 8. Mission complémentaire portant sur la vérification des installations électriques
à la mise en service 11
ARTICLE 9. Mission complémentaire portant sur la vérification de la sécurité des personnes
dans les constructions en cas de séisme 11
ARTICLE 10. Mission Hand relative à l'accessibilité des constructions pour les personnes
handicapées + ATTESTATION DE CONFORMITE 11
ARTICLE 11. Mission P1 relative à la solidité des éléments d'équipement non
indissociablement liés 11
ARTICLE 12. Mission LE relative à la stabilité des EXISTANTS 12
ARTICLE 13. Mission AV relative à la stabilité des avoisinants 12
ARTICLE 14. Mission Ph relative à l'isolation acoustique des bâtiments 12
ARTICLE 15. Mission Th relative à l'isolation thermique et aux économies d'énergie 13
ARTICLE 16. Mission F : Fonctionnement des installations 13
ARTICLE 17. Mission « Légionnelle » 14
marché de contrôle technique (CT) / Annexe technique Page 3 sur 14
1 - TITRE I -
GENERALITES APPLICABLES A TOUTES LES MISSIONS
ARTICLE 1. OBJET DE L'ANNEXE TECHNIQUE
Cette Annexe technique au marché...

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