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Type de procédure
Commune
Mairie de Massy
Travaux de requalification du trottoir Est de l'avenue du Maréchal Leclerc à Massy - 3 lots
A proximité de Massy 91300 Essonne
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Requalification du trottoir avec chang ...
3 Lots
Prestations de géomètres et de topographes - 2 lots
A proximité de Massy 91300 Essonne
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Prestations de géomètres et de topographes - 2 lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 17/07/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (17/07/20)
20-91392
Date de publication : 17/07/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (17/07/20)
20-91392
Travaux de construction de cinémas
A proximité de Massy 91300 Essonne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 10/07/20
Acheteur : Commune de Massy
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 26/06/2020
Publié dans :
JOUE (26/06/20)
298592-2020
Date de publication : 26/06/2020
Publié dans :
JOUE (26/06/20)
298592-2020
Rénovation d'un cinéma de 3 salles - Cinemassy (12 lots)
A proximité de Massy 91300 Essonne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 10/07/20
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.La Ville et le maître d'oeu ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 26/06/2020
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (26/06/20)
20-80928
Date de publication : 26/06/2020
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (26/06/20)
20-80928
Rénovation d'un cinéma de 3 salles - Cinemassy (12 lots)
A proximité de Massy 91300 Essonne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 10/07/20
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.La Ville et le maître d'oeu ...
Archive
Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de deux crèches au 1-3 rue de Montpellier à Massy
Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de deux crèches au 1-3 rue de Montpellier à Massy
A proximité de Massy 91300 Essonne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 13/07/20
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de deux crèches au 1-3 rue de Montpellier à Massy
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 11/06/2020
Publié dans :
BOAMP (11/06/20)
20-74828
Date de publication : 11/06/2020
Publié dans :
BOAMP (11/06/20)
20-74828
Travaux de construction de voies piétonnes
A proximité de Massy 91300 Essonne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 25/05/20
Acheteur : Commune de Massy
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 05/05/2020
Publié dans :
JOUE (05/05/20)
206158-2020
Date de publication : 05/05/2020
Publié dans :
JOUE (05/05/20)
206158-2020
Travaux de requalification du trottoir Est de l'avenue du Maréchal Leclerc à Massy - 3 lots
A proximité de Massy 91300 Essonne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 25/05/20
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Requalification du trottoir avec chang ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 03/05/2020
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (03/05/20)
20-59360
Date de publication : 03/05/2020
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (03/05/20)
20-59360
Reconstruction de la Halle des Graviers et aménagement des abords à Massy - 7 lots
A proximité de Massy 91300 Essonne
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Le projet prévoit la mise en oeuv ...
Fourniture de plantes pour le fleurissement de la ville - 4 lots
A proximité de Massy 91300 Essonne
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Procédure d'appel d'offres ouvert selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Le présent accord-cadre comprend 4 lots traités en marchés s&ea ...
Taille et soins des arbres d'ornement sur l'ensemble de la ville
A proximité de Massy 91300 Essonne
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Procédure d'appel d'offres ouvert selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre définit les travaux et les spécificati ...
Remplacement des fauteuils et du sol souple de la grande salle de l'Opéra de Massy - 2 lots
A proximité de Massy 91300 Essonne
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Procédure d'appel d'offres ouvert selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le présent marché a pour objet comprend la fourniture et la pose de m ...
Restructuration et extension du gymnase Gambetta à Massy - 9 lots
A proximité de Massy 91300 Essonne
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le projet prévoit la mise en acc ...
Fourniture, Pose et Location de locaux modulaires pour l'accueil des élèves de l'école élémentaire Painlevé et la restauration des écoles élémentaires et maternelle
A proximité de Massy 91300 Essonne
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Le marché ...
Entretien et rénovation des installations d'éclairage public et sportif et de signalisation lumineuse et tricolore
A proximité de Massy 91300 Essonne
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Procédure d'appel d'offres ouvert selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le présent marché a pour objet l'entretien préventif; l&# ...
Travaux de rénovation de l'école élémentaire Painlevé - 12 lots
A proximité de Massy 91300 Essonne
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Travaux de rénovation de l'école élémentaire Painlevé - 12 lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 09/04/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (09/04/20)
20-50883
Date de publication : 09/04/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (09/04/20)
20-50883
Achat de séjours de vacances d'été 2020 pour les enfants et les jeunes Massicois de 6 à 15 ans - 3 lots
A proximité de Massy 91300 Essonne
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Achat de séjours de vacances d'été 2020 pour les enfants et les jeunes Massicois de 6 à 15 ans - 3 lots
Autres marchés | Procédure adaptée < à 90000 € HT
Date de publication : 09/04/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (09/04/20)
20-50871
Date de publication : 09/04/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (09/04/20)
20-50871
Archive
Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'équipements sportifs dans le Parc Georges Brassens à Massy
Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'équipements sportifs dans le Parc Georges Brassens à Massy
A proximité de Massy 91300 Essonne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 20/05/20
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'équipements sportifs dans le Parc Georges Brassens.Concours restreint sur " esquisse + " conformément aux articles L2172-1, R2172-1 à R2172-6 et R ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 01/04/2020
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (01/04/20)
20-46462
Date de publication : 01/04/2020
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (01/04/20)
20-46462
Archive
Mobilier
Mobilier
A proximité de Massy 91300 Essonne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 11/05/20
Acheteur : Commune de Massy
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 01/04/2020
Publié dans :
JOUE (01/04/20)
155198-2020
Date de publication : 01/04/2020
Publié dans :
JOUE (01/04/20)
155198-2020
Travaux de construction de voies piétonnes
A proximité de Massy 91300 Essonne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 04/05/20
Acheteur : Commune de Massy
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 01/04/2020
Publié dans :
JOUE (10/04/20)
170585-2020
Date de publication : 01/04/2020
Publié dans :
JOUE (10/04/20)
170585-2020
Achat de mobilier pour les établissements scolaires, accueils périscolaires, Bcd et offices de restauration- 3 lots
A proximité de Massy 91300 Essonne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 11/05/20
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Le présent ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 29/03/2020
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (29/03/20)
20-46266
Date de publication : 29/03/2020
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (29/03/20)
20-46266
Travaux de requalification du trottoir Est de l'avenue du Maréchal Leclerc à Massy - 3 lots
A proximité de Massy 91300 Essonne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 20/04/20
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Requalification du trottoir avec chang ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 29/03/2020
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (10/04/20)
20-50584
Date de publication : 29/03/2020
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (10/04/20)
20-50584
Achat de vaisselle, de batterie de cuisine et de vaisselle jetable pour les services de la Ville de Massy
A proximité de Massy 91300 Essonne
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Procédure d'appel d'offres ouvert selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Ce marché consiste en l'achat de vaisselle, batterie de cuisine et vais ...
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Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'équipements sportifs dans le Parc Georges Brassens à Massy
Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'équipements sportifs dans le Parc Georges Brassens à Massy
Fourniture de documents sonores et audiovisuels (CD, VINYLS, DVD, blu ray) pour adultes et enfants - 3 lots
A proximité de Massy 91300 Essonne
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Fourniture de documents sonores et audiovisuels (CD, VINYLS, DVD, blu ray) pour adultes et enfants - 3 lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 12/03/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (12/03/20)
20-37878
Date de publication : 12/03/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (12/03/20)
20-37878
Achat de mobilier pour les établissements scolaires, accueils périscolaires, Bcd et offices de restauration- 3 lots
A proximité de Massy 91300 Essonne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 10/04/20
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Le présent ...
Services d'assurance pour la Mairie de Massy - Dommage aux biens
A proximité de Massy 91300 Essonne
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Le présent ...
Travaux de requalification du trottoir Est de l'avenue du Maréchal Leclerc à Massy - 3 lots
A proximité de Massy 91300 Essonne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 02/04/20
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Requalification du trottoir avec chang ...
Maintenance " full service " des balayeuses de la ville de Massy
A proximité de Massy 91300 Essonne
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Maintenance " full service " des balayeuses de la ville de Massy
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 03/03/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (03/03/20)
20-32314
Date de publication : 03/03/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (03/03/20)
20-32314
Maintenance préventive et corrective des portes et portails électriques
A proximité de Massy 91300 Essonne
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Maintenance préventive et corrective des portes et portails électriques
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 03/03/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (03/03/20)
20-32313
Date de publication : 03/03/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (03/03/20)
20-32313
Archive
Entretien préventif et curatif des réseaux d'assainissement dans les bâtiments communaux -2 lots
Entretien préventif et curatif des réseaux d'assainissement dans les bâtiments communaux -2 lots
A proximité de Massy 91300 Essonne
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre consiste en l'entretien pr&e ...
Fourniture de denrées alimentaires pour les crèches collectives municipales, les Alsh de la Ville, la Direction Jeunesse et Vie de Quartier et Vie Associative -6 lots
A proximité de Massy 91300 Essonne
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Les conditions pa ...
Location et entretien de vêtements de travail et de haute visibilité
A proximité de Massy 91300 Essonne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 05/03/20
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Location et entretien de vêtements de travail et de haute visibilité
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 04/02/2020
Publié dans :
BOAMP (04/02/20)
20-17375
Date de publication : 04/02/2020
Publié dans :
BOAMP (04/02/20)
20-17375
Location et entretien de vêtements de travail et de haute visibilité
A proximité de Massy 91300 Essonne
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Location et entretien de vêtements de travail et de haute visibilité
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 28/01/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (28/01/20)
20-13870
Date de publication : 28/01/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (28/01/20)
20-13870
Travaux pour l'aménagement intérieur du bâtiment administratif annexe de la mairie de Massy - Place Schoelcher - 6 lots
A proximité de Massy 91300 Essonne
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.La Ville de Massy a fait l'acquisit ...
Location de tentes et de barnums pour l'organisation de manifestations
A proximité de Massy 91300 Essonne
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Location de tentes et de barnums pour l'organisation de manifestations
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 17/01/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (17/01/20)
20-7519
Date de publication : 17/01/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (17/01/20)
20-7519
Archive
Acquisition et livraison de fournitures, de petits et de gros équipements de bureau - 2 lots
Acquisition et livraison de fournitures, de petits et de gros équipements de bureau - 2 lots
A proximité de Massy 91300 Essonne
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Acquisition et livraison de fournitures, de petits et de gros équipements de bureau - 2 lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 17/01/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (17/01/20)
20-7518
Date de publication : 17/01/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (17/01/20)
20-7518
Travaux de rénovation de l'école élémentaire Painlevé - 12 lots
A proximité de Massy 91300 Essonne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 07/02/20
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Travaux de rénovation de l'école élémentaire Painlevé - 12 lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 09/01/2020
Publié dans :
BOAMP (09/01/20)
20-3220
Date de publication : 09/01/2020
Publié dans :
BOAMP (09/01/20)
20-3220
Remplacement des fauteuils et du sol souple de la grande salle de l'Opéra de Massy - 2 lots
A proximité de Massy 91300 Essonne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 30/01/20
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Procédure d'appel d'offres ouvert selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le présent marché a pour objet comprend la fourniture et la pose de m ...
Fourniture, Pose et Location de locaux modulaires pour l'accueil des élèves de l'école élémentaire Painlevé et la restauration des écoles élémentaires et maternelle
A proximité de Massy 91300 Essonne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 15/01/20
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Le marché ...
Entretien et rénovation des installations d'éclairage public et sportif et de signalisation lumineuse et tricolore
A proximité de Massy 91300 Essonne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 17/01/20
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Procédure d'appel d'offres ouvert selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le présent marché a pour objet l'entretien préventif; l&# ...
Travaux de construction de gymnases
A proximité de Massy 91300 Essonne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 08/01/20
Acheteur : Commune de Massy
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 11/12/2019
Publié dans :
JOUE (11/12/19)
585550-2019
Date de publication : 11/12/2019
Publié dans :
JOUE (11/12/19)
585550-2019
Fourniture de documents sonores et audiovisuels (CD, VINYLS, DVD, blu ray) pour adultes et enfants - 3 lots
A proximité de Massy 91300 Essonne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 09/01/20
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Fourniture de documents sonores et audiovisuels (CD, VINYLS, DVD, blu ray) pour adultes et enfants - 3 lots
Installation, exploitation d'un service de vélo sur la commune de massy
A proximité de Massy 91300 Essonne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 20/12/19
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Installation, exploitation d'un service de vélo sur la Commune de Massy
Reconstruction de la Halle des Graviers et aménagement des abords à Massy - 7 lots
A proximité de Massy 91300 Essonne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 18/12/19
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Le projet prévoit la mise en oeuv ...
Fourniture de plantes pour le fleurissement de la ville - 4 lots
A proximité de Massy 91300 Essonne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 16/12/19
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Procédure d'appel d'offres ouvert selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Le présent accord-cadre comprend 4 lots traités en marchés s&ea ...
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Maintenance préventive, corrective et travaux neufs des installations du système de sécurité incendi
Maintenance préventive, corrective et travaux neufs des installations du système de sécurité incendi
A proximité de Massy 91300 Essonne
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Appel d'offres ouvert - articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien préventif et correctif ainsi que l'installa ...
Prestation de reliures d'ouvrages et documents imprimés et de plastification de documents imprimés et de documents sonores
A proximité de Massy 91300 Essonne
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Prestation de reliures d'ouvrages et documents imprimés et de plastification de documents imprimés et de documents sonores
Taille et soins des arbres d'ornement sur l'ensemble de la ville
A proximité de Massy 91300 Essonne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 02/12/19
Acheteur : COMMUNE DE MASSY
Procédure d'appel d'offres ouvert selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre définit les travaux et les spécificati ...
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Vaisselle
Vaisselle
A proximité de Massy 91300 Essonne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 18/11/19
Acheteur : Commune de Massy
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 30/10/2019
Publié dans :
JOUE (30/10/19)
513230-2019
Date de publication : 30/10/2019
Publié dans :
JOUE (30/10/19)
513230-2019