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Marchés publics : assurance


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Mots clés trouvés dans l'annonce :

... assurances, 49941, Angers Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 2 41 81 44 29, Courriel ...

RD748 - Sécurisation du carrefour du Bois Planté et réaménagement du carrefour du Plessis - Commune de Juigné-sur-Loire

A proximité de Angers 49000 Maine-et-Loire

Reste 31 jours
Date de clôture estimée : 23/02/17
Acheteur : Département de Maine-et-Loire
Travaux de construction d'un ouvrage d'art, de terrassement, assainissement, couche de forme et chaussées pour la sécurisation du carrefour du Bois Planté et le réaménagement du carrefour du Plessis su ...
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
JOUE (20/01/17)
020879-2017
BOAMP (20/01/17)
16-159807

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... d’assurances en cours de validité,- Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement ...

Marché d'exploitation du service d'alimentation en eau potable

A proximité de Fécamp 76400 Seine-Maritime

Reste 31 jours
Date de clôture estimée : 23/02/17
Acheteur : ville de Fécamp
Exploitation du service d'alimentation en eau potable
2 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
JOUE (20/01/17)
021439-2017
BOAMP (20/01/17)
16-179505

Réalisation de levés topographiques

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Niveau(x) ...

Réalisation de levés topographiques

A proximité de Carcassonne 11000 Aude

Reste 28 jours
Date de clôture estimée : 20/02/17
Acheteur : Commune de Carcassonne
La présente consultation porte sur l'exécution de prestations topographiques (établissement de plans topographiques, implantation d'ouvrages, travaux parcellaires et fonciers, levés de bâtiment ...). El ...
2 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
JOUE (20/01/17)
021512-2017
BOAMP (20/01/17)
17-8570

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... de réinsertion sociale Le Manuel Assurance Qualité, si la société est certifiée selon la Norme ISO ...

Prestations de dératisation, de désinsectisation, de désinfection et de lutte contre les pigeons pour le compte des Hôpitaux Universitaires La Pitié Salpêtrière Charles Foix

A proximité de Paris 75000 Paris

Reste 37 jours
Date de clôture estimée : 01/03/17
Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
Prestations de dératisation, de désinsectisation, de désinfection et de lutte contre les pigeons pour le compte des Hôpitaux Universitaires La Pitié Salpêtrière Charles Foix
2 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
JOUE (20/01/17)
021513-2017
BOAMP (20/01/17)
17-8568

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Niveau(x) spécifique(s) ...

SECONDE PHASE DE CONCERTATION DU POLE D'ECHANGES MULTIMODAL DE LA GARE DE LA ROCHELLE

A proximité de La Rochelle 17000 Charente-Maritime

Reste 31 jours
Date de clôture estimée : 23/02/17
Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LA ROCHELLE
SECONDE PHASE DE CONCERTATION DU POLE D'ECHANGES MULTIMODAL DE LA GARE DE LA ROCHELLEForme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
2 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
JOUE (20/01/17)
021514-2017
BOAMP (20/01/17)
17-8353

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels par attestation conforme à l'arrêté du 5 ...

Prestations foncières : assistance technique et administrative

A proximité de Clermont-Ferrand 63000 Puy-de-Dôme

Reste 39 jours
Date de clôture estimée : 03/03/17
Acheteur : Dir Massif Central
Prestations foncières: assistance technique et administrative
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
JOUE (20/01/17)
021515-2017
BOAMP (20/01/17)
17-5669

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... : - déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels ;- déclaration ...

Vérifications, contrôles et diagnostics périodiques dans les bâtiments communautaires de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis

A proximité de Nice 06000 Alpes-Maritimes

Reste 28 jours
Date de clôture estimée : 20/02/17
Acheteur : Cté Agglomération Sophia Antipolis
La présente consultation porte sur les vérifications, contrôles et diagnostics périodiques dans les bâtiments communautaires de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis.Elle a pour objet de d&e ...
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
JOUE (20/01/17)
021573-2017
BOAMP (20/01/17)
17-7743

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... marché-Déclaration De Sous-Traitance En Cas De Déclaration A La Notification Du Marche-Assurance Sur Risques ...

Prestation de transports sanitaires terrestres couchés Inter-bâtiments pour le Centre Hospitalier de Valence

A proximité de Valence 26000 Drôme

Reste 28 jours
Date de clôture estimée : 20/02/17
Acheteur : Centre Hospitalier de Valence
L'objet du présent marché est une prestation de transports sanitaires terrestres couchés inter-bâtiments pour le Centre Hospitalier de Valence (Chv).La procédure utilisée est l'appel d'offre ...
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
JOUE (20/01/17)
021583-2017
BOAMP (20/01/17)
17-8485

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... la souscription des assurances appropriées, de ne pas être dans l'un des cas interdisant de ...

ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC ET DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE DE LA VILLE D'ALFORTVILLE

A proximité de Alfortville 94140 Val-de-Marne

Reste 25 jours
Date de clôture estimée : 17/02/17
Acheteur : Mairie d'Alfortville
L'accord-cadre comprend l'ensemble des prestations nécessaires à la maintenance et à l'entretien ordinaire et extraordinaires des installations d'éclairage public, de signalisation lumineuse tricolo ...
2 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
JOUE (20/01/17)
021585-2017
BOAMP (20/01/17)
17-8456

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... d'exécution des travaux, le plan d’assurance de la qualité (PAQ – procédures - agréments), les documents...

RD 972 - Comblement de la buse du Roncheray Commune de Bérigny

A proximité de Manche

Reste 22 jours
Date de clôture estimée : 14/02/17
Acheteur : Conseil Départemental de la Manche
RD 972 - Comblement de la buse du Roncheray Commune de Bérigny
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Dpt Manche (20/01/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... pour travail dissimulé 9 12 - Assurances 10 13 - Résiliation du contrat 10 13.1 - Conditions de...

Fourniture et livraison de matériels de plomberie pour l'entretien des bâtiments communaux (plomberie, canalisation,robinetterie, sanitaire, chauffage)

A proximité de Seine-Maritime

Reste 25 jours
Date de clôture estimée : 17/02/17
Acheteur : MAIRIE de PETIT-QUEVILLY
Fourniture et livraison de matériels de plomberie pour l'entretien des bâtiments communaux (plomberie, canalisation,robinetterie, sanitaire, chauffage)
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Mpe76 (20/01/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... (copie du diplôme) - l’engagement écrit de l’assistant maternel à souscrire une assurance responsabilité...

Externalisation des évaluations des candidats à l'agrément d'assistant maternel pour le département du Morbihan

A proximité de Morbihan

Reste 31 jours
Date de clôture estimée : 23/02/17
Acheteur : Département du Morbihan
Externalisation des évaluations des candidats à l'agrément d'assistant maternel pour le département du Morbihan
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Mégalis (20/01/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... intégrée depuis le 22 mai 1996 dans l'APSAD (Assemblée plénière des sociétés d'assurances dommages), a...

REHABILITATION ET EXTENSION DES VESTIAIRES / TRIBUNES DU PARC RELANCE LOT No 2 CHARPENTE BARDAGE COUVERTURE

A proximité de Morbihan

Reste 28 jours
Date de clôture estimée : 20/02/17
Acheteur : MAIRIE DE MUZILLAC
Réhabilitation et extension des vestiaires / tribunes du Parc - relance du lot no 2 - Charpente bardage couverture
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Mégalis (20/01/17)

FOUGERES

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... :....................................... 67 65.04 – Schéma organisationnel du plan d’assurance qualité...

FOUGERES

A proximité de Ille-et-Vilaine

Reste 15 jours
Date de clôture estimée : 07/02/17
Acheteur : FOUGERES
Aménagements du boulevard de la Chesnardière
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Mégalis (20/01/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... - Les attestations d'assurances (responsabilité civile et professionnelle) en cours de validité. - La...

Bassins versants du Gouët et de l'anse d'Yffiniac Programme lutte contre les algues vertes Animation et coordination générale des actions agricoles 1er semestre 2017.

A proximité de Côtes-d'Armor

Reste 14 jours
Date de clôture estimée : 06/02/17
Acheteur : SAINT-BRIEUC AGGLOMERATION
Bassins versants du Gouët et de l'anse d'Yffiniac Programme lutte contre les algues vertes Animation et coordination générale des actions agricoles 1er semestre 2017.
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Mégalis (20/01/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... 14 : RESILIATION DU MARCHE 11 ARTICLE 15 : ASSURANCES 12 ARTICLE 16 : REGLEMENT DES LITIGES 12...

Marché de contrôle technique pour la réhabilitation d'une partie d'immeuble à Janzé.

A proximité de Ille-et-Vilaine

Reste 11 jours
Date de clôture estimée : 03/02/17
Acheteur : Communauté de communes Au Pays de la Roche aux Fées
Marché de contrôle technique pour la réhabilitation d'une partie d'immeuble à Janzé.
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Mégalis (20/01/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

...  du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour...

Prestations d'hôtellerie dans le cadre de la manifestation Le Livre sur la Place

A proximité de Meurthe-et-Moselle

Reste 31 jours
Date de clôture estimée : 23/02/17
Acheteur : Ville de Nancy
Hébergement des auteurs et illustrateurs invités par la ville de Nancy dans le cadre du salon littéraire Le Livre sur la Place 2017 et des "Rencontres du Livre Sur la Place". Les prestations du lot 1 seront ré ...
2 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Métropole Nancy (20/01/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... de titulaire étranger 7 Article 13 – Pénalités de retard 7 Article 14 – Assurances 7 Article 15...

ACQUISITION D'UN ANALYSEUR IRTF PROCHE INFRAROUGE POUR LA PLATEFORME HIPPOLIA 

France

Reste 18 jours
Date de clôture estimée : 10/02/17
Acheteur : GIP LABÉO 
ACQUISITION D'UN ANALYSEUR IRTF PROCHE INFRAROUGE POUR LA PLATEFORME HIPPOLIA
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Achatpublic (20/01/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... Article 11.3 Assurances 17 Article 11.4 Validité de l’offre 17 Article 11.5 Règlement des litiges 17...

Etude technique, économique et juridique sur les déchèteries situées sur le territoire du Syctom et le devenir de leur gouvernance 

France

Reste 22 jours
Date de clôture estimée : 14/02/17
Acheteur : SYCTOM Paris 
Le présent marché porte sur la réalisation d'un état des lieux complet et exhaustif (technique, économique et juridique) du parc des déchèteries, fixes et mobiles, situées sur le territ ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Achatpublic (20/01/17)

Acquisition d'un spectromètre d'absorption atomique 

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... d’installation et de mise en ordre de marche 4 6‐2. Conditions d’assurances de la mise en place du matériel...

Acquisition d'un spectromètre d'absorption atomique 

France

Reste 24 jours
Date de clôture estimée : 16/02/17
Acheteur : Institut de Physique du Globe de Paris (IPGP) 
Acquisition d'un spectromètre d'absorption atomique pour l'Institut de Physique du Globe de Paris.
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Achatpublic (20/01/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... ASSURANCES QUALITE page 11 ANNEXE 1 page 12 ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE 1.1 – GENERALITES Le...

Réalisation de prélèvements et analyses sur les stations d'épuration du territoire de la communauté d'Alès Agglomération 

France

Reste 25 jours
Date de clôture estimée : 17/02/17
Acheteur : Alès Agglomération 
Le présent accord cadre est un accord cadre de service à bons de commande portant sur la réalisation de prélèvements et d'analyse sur les stations d'épuration du territoire d'Alès Ag ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Achatpublic (20/01/17)

MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... D'ASSURANCES    Référence de la consultation : 2939877    Type de marché : Services ...

MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES

A proximité de Champ-sur-Drac 38560 Isère

Reste 25 jours
Date de clôture estimée : 17/02/17
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Achatpublic (20/01/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... correspondantes), la remise de l’assurance de responsabilité civile, la fourniture de la liste d’agrément des...

Feu d'artifice du 13 juillet 2017 à Neuilly sur Marne 

France

Reste 28 jours
Date de clôture estimée : 20/02/17
Acheteur : Mairie de Neuilly sur Marne 
Le présent marché a pour objet la mise en œuvre d'un spectacle pyrotechnique de catégorie K4, à l'occasion de la Fête Nationale 2017 ou d'une autre date notifiée au prestataire 6 mois ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Achatpublic (20/01/17)

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... : MAPA Ouvert Intitulé de la consultation : Prestations de service d'assurances pour les besoins ...

Prestations de service d'assurances pour les besoins de la Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole 

France

Reste 28 jours
Date de clôture estimée : 20/02/17
Acheteur : CAISSE CENTRALE MSA    
La Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (CCMSA) procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots. Les contrats ...
2 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Achatpublic (20/01/17)

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... l'immeuble BERCY de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris (CPAM de Paris)  Référence de la ...

Travaux de restructuration des locaux du 9ème étage de l'immeuble BERCY de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris (CPAM de Paris) 

France

Reste 28 jours
Date de clôture estimée : 20/02/17
Acheteur : CPAM PARIS 
Travaux de restructuration des locaux du 9ème étage de l'immeuble BERCY de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris (CPAM de Paris)
8 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Achatpublic (20/01/17)

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ II.1.1) Intitulé : Marché pour le contrat d'assurance prestations ...

Marché pour le contrat d'assurance prestations statutaires

A proximité de Carquefou 44470 Loire-Atlantique

Acheteur : Ville de Thouaré-sur-Loire
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription du contrat d'assurance Prestations Statutaires pour le personnel communal.
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/01/2017
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (20/01/17)
17-8189

PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ II.1.1) Intitulé : PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE Numéro ...

PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE

A proximité de Toul 54200 Meurthe-et-Moselle

Acheteur : Mairie de Sedan
PRESTATION D'ASSURANCE
6 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/01/2017
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (20/01/17)
17-7956

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels Référence professionnelle et ...

Traitement phytosanitaire contre le charançon rouge sur la commune de Saint-Cyprien

A proximité de Saint-Cyprien 66750 Pyrénées-Orientales

Reste 28 jours
Date de clôture estimée : 20/02/17
Acheteur : Mairie Saint-Cyprien
Prestations de traitement phytosanitaire contre le charançon rouge sur la commune de Saint-Cyprien
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
BOAMP (20/01/17)
17-9612

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... derniers exercices disponibles, - la preuve d'une assurance pour les risques professionnels, Référence ...

Travaux forestiers : abattage, arasement des souches et évacuation des produits de la coupe sur le plateau de Lorry-lès-Metz

A proximité de Metz 57000 Moselle

Reste 28 jours
Date de clôture estimée : 20/02/17
Acheteur : Cté d'Agglomération de Metz
Travaux forestiers : abattage, arasement des souches et évacuation des produits de la coupe sur le plateau de Lorry-lès-Metz
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
BOAMP (20/01/17)
17-9447

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... derniers exercices disponibles;      - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les ...

Prestations de surveillance et/ou de gardiennage et de télésurveillance des locaux de l'Université Paris Sorbonne

A proximité de Paris 75000 Paris

Reste 18 jours
Date de clôture estimée : 10/02/17
Acheteur : UNIVERSITE PARIS SORBONNE
Prestations de surveillance et/ou de gardiennage et de télésurveillance des locaux de l'Université Paris Sorbonne
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
BOAMP (20/01/17)
17-9609

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... trois derniers exercices disponibles;      - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance ...

RD302 - Reconstruction de l'ouvrage permettant de franchir la Guenelle à Saint Martin aux Champs

A proximité de Châlons-en-Champagne 51000 Marne

Reste 53 jours
Date de clôture estimée : 17/03/17
Acheteur : Département de la Marne
RD302 - Reconstruction de l'ouvrage permettant de franchir la Guenelle à Saint Martin aux Champs
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
BOAMP (20/01/17)
17-7029

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... d'affaires sont disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance ...

RD213 - Commune de La Léchère - Calibrage de chaussée entre les épingles 3 et 4.. Département de la Savoie

A proximité de Chambéry 73000 Savoie

Reste 24 jours
Date de clôture estimée : 16/02/17
Acheteur : Département de la Savoie
RD213 - Commune de La Léchère - Calibrage de chaussée entre les épingles 3 et 4
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
BOAMP (20/01/17)
17-9434

Mots clés trouvés dans l'annonce :

...      - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; ...

Rénovation et optimisation énergétique des façades du bâtiment administration au lycée Jean Garnier à Morcenx.

A proximité de Morcenx 40110 Landes

Reste 21 jours
Date de clôture estimée : 13/02/17
Acheteur : Région ALPC
Rénovation et optimisation énergétique des façades du bâtiment administration au lycée Jean Garnier à Morcenx.
4 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
BOAMP (20/01/17)
17-9639

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat, Attestations d'assurance ...

fourniture d'équipements de sécurité et de balisage permanent et temporaire en matériaux plastiques

A proximité de Chalon-sur-Saône 71100 Saône-et-Loire

Reste 18 jours
Date de clôture estimée : 10/02/17
Acheteur : Ville de Chalon-sur-Saône
Fourniture d'équipements de sécurité et de balisage permanent et temporaire en matériaux plastiques
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
BOAMP (20/01/17)
17-8586

Recours à des vacations d'un psychologue du travail

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... Autres renseignements demandés :       - Autres renseignements demandés : une attestation d'assurance ...

Recours à des vacations d'un psychologue du travail

A proximité de Créteil 94000 Val-de-Marne

Reste 21 jours
Date de clôture estimée : 13/02/17
Acheteur : CPAM du Val de Marne
Recours à des vacations d'un psychologue du travail
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
BOAMP (20/01/17)
17-9441

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... prononcés à cet effet ;- les attestations d'assurance en cours de validité : assurance responsabilité civile ...

Travaux de construction d'un pôle tennis sur le stade de la Côte Sainte Catherine à Bar-le-Duc.

A proximité de Bar-le-Duc 55000 Meuse

Reste 21 jours
Date de clôture estimée : 13/02/17
Acheteur : Ville de Bar le Duc
Travaux de construction d'un pôle tennis sur le stade de la Côte Sainte Catherine à Bar-le-Duc.
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
BOAMP (20/01/17)
17-9620

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... d'assurance en responsabilité civile et décennale et le montant correspondant du capital garanti. Les ...

travaux de rénovation-mise en sécurité des installations d'éclairage public

A proximité de Lunel 34400 Hérault

Reste 21 jours
Date de clôture estimée : 13/02/17
Acheteur : Ville de Lunel
Programme travaux rénovationEclairage public 2017-2019Travaux de rénovation-mise en sécurité des installations d'éclairage public
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
BOAMP (20/01/17)
16-127127

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... équivalents Une assurance au titre de la responsabilité civile découlant des articles 1382 à 1384 du Code ...

D611.030 - remplacement du tablier du pont mobile 'ST. MANSUY' à TOUL

A proximité de Nancy 54000 Meurthe-et-Moselle

Reste 28 jours
Date de clôture estimée : 20/02/17
Acheteur : Département de Meurthe-et-Moselle
D611.030 - remplacement du tablier du pont mobile 'ST. MANSUY' à TOUL
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
BOAMP (20/01/17)
17-9443

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

...  : ................................................................................................................36  9.1.3  Garantie  Plan    d’assurance  qualité-­‐enrobé...

Construction d'une salle communale polyvalente et d'un parking pour la Commune de Sausses

A proximité de Alpes-de-Haute-Provence

Reste 18 jours
Date de clôture estimée : 10/02/17
Acheteur : SAUSSES
Construction d'une salle communale polyvalente et d'un parking pour la Commune de Sausses
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
SI A.GE.D.I (20/01/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... marché, dans des conditions qui seront précisées en accord avec ce dernier. 11. ASSURANCE Le Titulaire...

Acheminement des bordereaux de remise de chèques, des chèques, des bordereaux de remise de mandats-cash et des mandats-cash pour réconciliation.

A proximité de Paris

Reste 39 jours
Date de clôture estimée : 03/03/17
Acheteur : Caisse des Dépôts et Consignation
La présente consultation (ci-après <>) a pour objet l'acheminement des bordereaux de remise de chèques, des chèques, des bordereaux de remise de mandats-cash et des mandats-cash pour réconciliation po ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Caisse des Dépôts (20/01/17)

Aménagement de bourg - Contramoulin

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... des travaux 5 Réception : 5 Délais de garantie : 6 Résiliation du marché : 6 Assurances : 6 7....

Aménagement de bourg - Contramoulin

A proximité de Vosges

Reste 35 jours
Date de clôture estimée : 27/02/17
Acheteur : SAINTLEONARD
Aménagement de bourg - Contramoulin
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
SMIC Vosges (20/01/17)

COLLECTE DES VEGETAUX EN PORTE-A-PORTE

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... frais afférents à ces locaux, y compris l’assurance, à l’entretien et au lavage des véhicules et...

COLLECTE DES VEGETAUX EN PORTE-A-PORTE

A proximité de Ille-et-Vilaine

Reste 49 jours
Date de clôture estimée : 13/03/17
Acheteur : Rennes Métropole
Le marché porte sur la réalisation de la collecte des végétaux en porte-à-porte ainsi que des prestations de communication complémentaires à la collecte des végétaux.
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Mégalis (20/01/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... d’assainissement des agglomérations”, il est rappelé que le “Code des Assurances” prévoit que “l’assuré est déchu...

CENTRE HENRI GUERIN - LA PIVERDIERE - RENOVATION DU TERRAIN DE FOOTBALL

A proximité de Ille-et-Vilaine

Reste 25 jours
Date de clôture estimée : 17/02/17
Acheteur : Ville de Rennes
CENTRE HENRI GUERIN - LA PIVERDIERE - RENOVATION DU TERRAIN DE FOOTBALL
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Mégalis (20/01/17)

Rénovation de la salle omnisports Jean Kergoat

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... du travail, la Caisse Régionale d’Assurance Maladie, la Médecine du Travail, au coordonateur SPS et...

Rénovation de la salle omnisports Jean Kergoat

A proximité de Finistère

Reste 22 jours
Date de clôture estimée : 14/02/17
Acheteur : Ville de Guipavas
Rénovation de la salle omnisports Jean Kergoat
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Mégalis (20/01/17)

Lot 6H2 menuiseries aluminium et PVC

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... l’assurance maladie des travailleurs salariés) Direction des risques professionnels) adoptée par le Comité...

Lot 6H2 menuiseries aluminium et PVC

A proximité de Bouches-du-Rhône

Reste 14 jours
Date de clôture estimée : 06/02/17
Acheteur : Département des Bouches-du-Rhône
Travaux d'entretien, de rénovation, de réparation et d'amélioration du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au département ou loué par lui : lot 6 H 2 (secteur ISTRES) MENUISERIE ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Dpt Bouches-du-Rhöne (20/01/17)

Lot 3 Etancheité

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... échafaudages de pied R408 de la CNAMTS (Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés)...

Lot 3 Etancheité

A proximité de Bouches-du-Rhône

Reste 14 jours
Date de clôture estimée : 06/02/17
Acheteur : Département des Bouches-du-Rhône
Travaux d'entretien, de rénovation, de réparation et d'amélioration du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au département ou loué par lui : lot 3 (ETANCHEITE)
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Dpt Bouches-du-Rhöne (20/01/17)

Lot 7H2 - METALLERIE-SERRURERIE

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... échafaudages de pied R408 de la CNAMTS (Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés)...

Lot 7H2 - METALLERIE-SERRURERIE

A proximité de Bouches-du-Rhône

Reste 14 jours
Date de clôture estimée : 06/02/17
Acheteur : Département des Bouches-du-Rhône
Travaux d'entretien, de rénovation, de réparation et d'amélioration du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au département ou loué par lui : lot 7 H 2 (secteur ISTRES) METALLERIE- ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Dpt Bouches-du-Rhöne (20/01/17)

Lot 13 -Désamiantage

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... échafaudages de pied R408 de la CNAMTS (Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés)...

Lot 13 -Désamiantage

A proximité de Bouches-du-Rhône

Reste 14 jours
Date de clôture estimée : 06/02/17
Acheteur : Département des Bouches-du-Rhône
Travaux d'entretien, de rénovation, de réparation et d'amélioration du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au département ou loué par lui : lot 13 (désamiantage)
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Dpt Bouches-du-Rhöne (20/01/17)

Lot 10 -ELECTRICITE

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... échafaudages de pied R408 de la CNAMTS (Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés)...

Lot 10 -ELECTRICITE

A proximité de Bouches-du-Rhône

Reste 14 jours
Date de clôture estimée : 06/02/17
Acheteur : Département des Bouches-du-Rhône
Travaux d'entretien, de rénovation, de réparation et d'amélioration du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au département ou loué par lui : lot 10 (ELECTRICITE)
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Dpt Bouches-du-Rhöne (20/01/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... .70.10.3 Matière et technique : huile sur toile Format : rectangulaire Valeur d’assurance : 3 000 € Dimensions...

Restauration des collections en vue de l'exposition "Lorrains sans frontières" du Musée Lorrain

A proximité de Meurthe-et-Moselle

Reste 35 jours
Date de clôture estimée : 27/02/17
Acheteur : Ville de Nancy
Restauration des collections en vue de l'exposition "Lorrains sans frontières" du Musée Lorrain
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/01/2017
Publié dans :
Métropole Nancy (20/01/17)
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