Centrale des marchés
Acquisition de coffrets-cadeaux pour les retraités Vincennois et les enfants. Acquisition de coffrets-cadeaux pour les retraités Vincennois et les enfants. ville : Vincennes cp : 94300 mel : commandepublique@vincennes.fr tel : 01-43-98-65-00 correspondant : M. De ...
Ville de Vincennes 94300Vincennes commandepublique@vincennes.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

Acquisition de coffrets-cadeaux pour les retraités Vincennois et les enfants.

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 2561689

Date de clôture estimée : 17/02/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/01/17)
17-4567
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 94
Annonce No 17-4567
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Vincennes.
 Correspondant : M. De vincennes Maire, 53 bis rue de fontenay 94300 Vincennes, tél. : 01-43-98-65-00, courriel : commandepublique@vincennes.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://vincennes.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de coffrets-cadeaux pour les retraités Vincennois et les enfants.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 15897300.

Caractéristiques principales : 

le présent marché réservé (en application de article 13 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics) à pour objet l'acquisition de coffrets-cadeaux pour les retraités Vincennois et les enfants. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 - i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant maximum annuel : 70 000 euro(s) (H.T.). La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter du 30 juin 2017. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 1 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 2 ans
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : acquisition de coffrets-cadeaux pour les retraités Vincennois et les enfants.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 30 juin 2017.
Cautionnement et garanties exigés : sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est prévue dans les cas et selon les modalités stipulées dans le cahier des clauses administratives particulières.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement des dépenses se fera par virement bancaire (mandat administratif) après service fait.
Financement sur le budget communal.
délai global de paiement : 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-1 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-2 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
en cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-iii du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : conformément à l'article 55 du décret no2016-360 du 25/03/2016 relatif aux marchés publics, ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché les candidats ou soumissionnaires :. Qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 48 du décret no2016-360 du 25/03/2016 relatif aux marchés publics.. Qui produisent des dossiers de candidatures ne comportant pas les pièces mentionnées aux articles 44 et 48 du décret no2016-360 du 25/03/2016 relatif aux marchés publics.. Qui produisent des dossiers de candidatures ne présentant pas les niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières satisfaisants.
Le marché est réservé à des ateliers protegés.
Le marché sera exécuté uniquement dans le cadre de programmes d'emplois protégés.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : la présente consultation étant un marché réservé et en application de l'article 13 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 ", les candidats devront en plus remettre les informations suivantes :Indiquer la date de publication au recueil des actes administratifs de l'arrêté préfectoral portant autorisation de création. Lorsqu'Il n'y a pas eu de publication de l'arrêté au recueil de actes administratifs, la preuve de la reconnaissance du statut d'établissement ou de service d'aide par le travail ou de structure équivalente sera à produire.Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - la qualité de l'offre, qui sera appréciée à partir des informations transmises par le candidat à l'appui de son offre : 70 %;
     - le prix : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 février 2017, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 16S0069.

Renseignements complémentaires : échantillons :
Les candidats doivent remettre des échantillons correspondant aux coffrets et sachets à réaliser dans le cadre du marché (un exemplaire de chaque coffrets et sachet de chocolat exigés au Bpu).
Négociation :
Conformément à l'article 5-6 du règlement de consultation, il négociation pourra avoir lieu.
Transmission :
- la transmission dématérialisée de leurs candidatures et de leurs offres sur le profil acheteur,
- ou leur envoi sur un support papier.
si une candidature ou une offre était remise à la fois sous forme électronique et sous forme papier, elle sera déclarée irrecevable (excepté s'il s'agit d'une copie de sauvegarde identifiée comme telle). La candidature et l'offre doivent faire l'objet d'un mode de transmission identique.
en cas de difficulté de téléchargement ou de dépôt électronique, le candidat est invité à contacter l'assistance achat public : 0 892 23 21 20.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 janvier 2017.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre communal d'action sociale.
 Correspondant : Mme Fabin-Tenti Marianne,  espace Pierre Souweine, 70, rue de Fontenay,  94300 Vincennes, , tél. : 01-43-98-66-91, , télécopieur : 01-43-98-66-14, , courriel : commandepublique@vincennes.fr,  adresse internet : http://vincennes.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Vincennes.
 Correspondant : Mme Broussard Mélodie,  53 bis rue de Fontenay B.P. 123,  94300 Vincennes, , tél. : 01-43-98-66-48, , télécopieur : 01-43-98-66-14, , courriel : commandepublique@vincennes.fr,  adresse internet : http://vincennes.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://vincennes.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_7svaEHZNVg.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun 43, avenue du Général de Gaulle case postale no8630 77008 Melun Cedex, tél. : 01-60-56-66-30, télécopieur : 01-60-56-66-10 adresse internet : http://www.ta-melun.juradm.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel devant le tribunal administratif, depuis le lancement de la procédure jusqu'à la signature du contrat (art L 551-1 du Code de justice administrative).
ou
Référé contractuel devant le tribunal administratif dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché. (art R 551-7 du code justice administrative).
recours gracieux auprès du Maire de Vincennes dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet.
recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de la décision d'attribution (art R 421-1 du Code de justice administrative.
Chargement en cours...

Marchés similaires

Acquisition de coffrets-cadeaux pour les retraités Vincennois et les enfants.

France
Procédure adaptée
Date de publication : 11/01/2017
Consulter

Acquisition de coffrets-cadeaux pour les retraités Vincennois et les enfants. 

France
Procédure adaptée
Date de publication : 12/01/2017
Consulter

Fourniture et livraison de chèques cadeaux pour les agents du Département de la Somme

France
Appel d'offre ouvert
Date de publication : 05/01/2017
Consulter
Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00