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Accompagnement à la revitalisation secteurs 'Antony Mars' et 'Centre', à Vence Accompagnement à la revitalisation secteurs 'Antony Mars' et 'Centre' url : http://www.ville-vence.fr tel : (+33) 4-93-58-41-13 ville : Vence Cedex mel : commandepublique@ville-vence.fr a...
Ville de Vence 06141Vence commandepublique@ville-vence.fr 04 93 58 41 12
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Accompagnement à la revitalisation secteurs 'Antony Mars' et 'Centre', à Vence

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1795437

Date de clôture estimée : 30/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/12/15)
15-182528
SOURCEWEB (05/12/15)
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 6
Annonce No 15-182528
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Vence.
 Correspondant :  Service de la Commande Publique, B.P. 9 06141 Vence Cedex, tél. : (+33) 4-93-58-41-13, télécopieur : (+33) 4-93-58-41-12, courriel : commandepublique@ville-vence.fr adresse internet : http://www.ville-vence.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : accompagnement à la revitalisation secteurs "Antony Mars" et "Centre".
Catégorie de services : 12.
CPV - Objet principal : 71241000.
Lieu d'exécution : commune de Vence, 06140 Vence.
Code NUTS : |FR823|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

accompagnement à la revitalisation des secteurs " Antony Mars " et " Centre "
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix révisables annuellement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-P.I. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
l'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
-En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
-En qualité de membres de plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : -Le(S) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 70 %;
     - prix : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 décembre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15PMPA0945.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 décembre 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Vence.
 Correspondant :  Service de la Commande Publique,  B.P. 9,  06140 Vence,  adresse internet : http://www.marches-securises.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Vence (06)).
 Correspondant :  Isabelle BOIVIN,  B.P. 9,  06141 Vence Cedex, , tél. : (+33) 4-93-58-43-20, , courriel : www.commandepublique@ville-vence.fr,  adresse internet : http://www.marches-securises.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Vence.
 Correspondant :  Service de la Commande Publique,  B.P. 9,  06141 Vence Cedex, , tél. : (+33) 4-93-58-41-13, , télécopieur : (+33) 4-93-58-41-12, , courriel : www.commandepublique@ville-vence.fr,  adresse internet : http://www.marches-securises.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Vence.
 Correspondant :  Service de la Commande Publique,  B.P. 9,  06140 Vence, , tél. : (+33) 4-93-58-41-13, , télécopieur : (+33) 4-93-58-41-12, , courriel : www.commandepublique@ville-vence.fr,  adresse internet : http://www.marches-securises.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice 33 boulevard Franck Pilatte B.P.4179 06539 Nice, tél. : (+33) 4-92-04-13-13, télécopieur : (+33) 4-93-55-78-31.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nice 33 boulevard Franck Pilatte B.P.4179 06539 Nice, tél. : (+33) 4-92-04-13-13, télécopieur : (+33) 4-93-55-78-31.

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