Centrale des marchés
Organisation d'une classe de découvertes pour deux classes maternelles - année scolaire 2015-2016 Le présent marché a pour objet l'organisation d'une classe de découvertes pour 2 classes d'une école maternelle pour l'année scolaire 2015-2016.Niveau: maternelEffectifs maximum. : 60 élèvesDurée e...
Ville de Vélizy-Villacoublay 78146Vélizy-Villacoublay marchespublics@velizy-villacoublay.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Organisation d'une classe de découvertes pour deux classes maternelles - année scolaire 2015-2016

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1795634

Date de clôture estimée : 04/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/12/15)
15-181960

Département(s) de publication : 78
Annonce No 15-181960
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Vélizy-Villacoublay, 2 place de l'hôtel de ville
B.P. 50051, à l'attention de  Pascal thévénot, F-78146 Velizy Villacoublay. Tél. (+33) 1 34 58 11 27. E-mail : marchespublics@velizy-villacoublay.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://velizy-villacoublay.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie de vélizy-villacoublay, 2, place de l'hôtel de ville, F-78146 Velizy Villacoublay. Tél. (+33) 1 34 58 11 27. E-mail : marchespublics@velizy-villacoublay.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  organisation d'une classe de découvertes pour deux classes maternelles - année scolaire 2015-2016.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no26 Services récréatifs, culturels et sportifs.
  
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  le présent marché a pour objet l'organisation d'une classe de découvertes pour 2 classes d'une école maternelle pour l'année scolaire 2015-2016.
niveau: maternel
effectifs maximum. : 60 élèves
durée en jours : 5
lieu : bord de mer, sur la côte normande ou bretonne, à moins de 400 km de vélizy-villacoublay
thématique : séjour éducatif au bord de la mer
période: mai/juin 2016.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  63510000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  le présent marché est un marché à bons de commande ne comportant pas de minimum mais avec un maximum de 60 élèves.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Le paiement est opéré dans le délai fixé à l'article 98 du code des marchés publics à compter de la réception de la facture.
le dépassement du délai de paiement indiqué ci-dessus ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché ou le sous-traitant éventuel payé directement, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse en application du décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics.
en cas de versement d'intérêts moratoires : le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros.
le mode de paiement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement par mandat administratif.
les paiements d'avances et d'acomptes n'ont pas le caractère de paiements définitifs, le titulaire en est débiteur jusqu'au règlement final du marché.
prix ferme.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les copies, en cours de validité selon la règlementation en vigueur, le cas échéant :
O de l'agrément délivré par la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (jeunesse et sport)
o de l'agrément de l'éducation nationale, précisant le nombre de classes agréées + effectifs par niveau (maternel, élémentaire),
O de la déclaration ou rapport des services vétérinaires relatif à l'alimentation,
o du procès-verbal de la dernière commission de sécurité
o de l'assurance responsabilité civile et des bâtiments
o l'attestation d'affiliation à des fédérations ou organismes professionnels
o du récépissé de déclaration de la création de l'association délivré par la préfecture.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : listes des références du candidat pour des prestations similaires (nature et montant) réalisés au cours des 3 dernières années. Le candidat précisera la nature des prestations, le montant et le destinataire.
III.2.3)Capacité technique :
III.2.4)Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
  La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. le prix des prestations. Pondération : 50.
     2. la valeur technique au regard du cadre de réponse du mémoire technique. Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  4 janvier 2016 - 17:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Le dossier gratuit est accessible à l'adresse:http://velizy-villacoublay.e-marchespublics.com
La pondération pour le critère 1 - le prix des prestations (50 points) - est décomposé comme suit:
- cout total du séjour hors encadrement et transport (40 points)
- transport (5 points)
- encadrement (5 points)
le présent marché est passé selon une procédure adaptée en application de l'article 30 du code des marchés publics.
le présent marché prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 5 juillet 2016.
les prestations commencent à la date inscrite sur le bon de commande.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de versailles, 56 av de st cloud, F-78000 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax (+33) 1 39 20 54 87.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Mairie de vélizy-villacoublay, B.P. 50051, F-78146 Vélizy Cedex. E-mail : marchespublics@velizy-villacoublay.fr. Tél. (+33) 1 34 58 51 31. Fax (+33) 1 34 58 50 40.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  3 décembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Vélizy-Villacoublay, 2 place de l'hôtel de ville
B.P. 50051, à l'attention de  Pascal thévénot, F-78146 Velizy Villacoublay. Tél. (+33) 1 34 58 11 27. E-mail : marchespublics@velizy-villacoublay.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://velizy-villacoublay.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie de vélizy-villacoublay, 2, place de l'hôtel de ville, F-78146 Velizy Villacoublay. Tél. (+33) 1 34 58 11 27. E-mail : marchespublics@velizy-villacoublay.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  organisation d'une classe de découvertes pour deux classes maternelles - année scolaire 2015-2016.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no26 Services récréatifs, culturels et sportifs.
  
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  le présent marché a pour objet l'organisation d'une classe de découvertes pour 2 classes d'une école maternelle pour l'année scolaire 2015-2016.
niveau: maternel
effectifs maximum. : 60 élèves
durée en jours : 5
lieu : bord de mer, sur la côte normande ou bretonne, à moins de 400 km de vélizy-villacoublay
thématique : séjour éducatif au bord de la mer
période: mai/juin 2016.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  63510000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  le présent marché est un marché à bons de commande ne comportant pas de minimum mais avec un maximum de 60 élèves.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Le paiement est opéré dans le délai fixé à l'article 98 du code des marchés publics à compter de la réception de la facture.
le dépassement du délai de paiement indiqué ci-dessus ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché ou le sous-traitant éventuel payé directement, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse en application du décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics.
en cas de versement d'intérêts moratoires : le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros.
le mode de paiement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement par mandat administratif.
les paiements d'avances et d'acomptes n'ont pas le caractère de paiements définitifs, le titulaire en est débiteur jusqu'au règlement final du marché.
prix ferme.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les copies, en cours de validité selon la règlementation en vigueur, le cas échéant :
O de l'agrément délivré par la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (jeunesse et sport)
o de l'agrément de l'éducation nationale, précisant le nombre de classes agréées + effectifs par niveau (maternel, élémentaire),
O de la déclaration ou rapport des services vétérinaires relatif à l'alimentation,
o du procès-verbal de la dernière commission de sécurité
o de l'assurance responsabilité civile et des bâtiments
o l'attestation d'affiliation à des fédérations ou organismes professionnels
o du récépissé de déclaration de la création de l'association délivré par la préfecture.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : listes des références du candidat pour des prestations similaires (nature et montant) réalisés au cours des 3 dernières années. Le candidat précisera la nature des prestations, le montant et le destinataire.
III.2.3)Capacité technique :
III.2.4)Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
  La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. le prix des prestations. Pondération : 50.
     2. la valeur technique au regard du cadre de réponse du mémoire technique. Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  4 janvier 2016 - 17:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Le dossier gratuit est accessible à l'adresse:http://velizy-villacoublay.e-marchespublics.com
La pondération pour le critère 1 - le prix des prestations (50 points) - est décomposé comme suit:
- cout total du séjour hors encadrement et transport (40 points)
- transport (5 points)
- encadrement (5 points)
le présent marché est passé selon une procédure adaptée en application de l'article 30 du code des marchés publics.
le présent marché prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 5 juillet 2016.
les prestations commencent à la date inscrite sur le bon de commande.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de versailles, 56 av de st cloud, F-78000 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax (+33) 1 39 20 54 87.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Mairie de vélizy-villacoublay, B.P. 50051, F-78146 Vélizy Cedex. E-mail : marchespublics@velizy-villacoublay.fr. Tél. (+33) 1 34 58 51 31. Fax (+33) 1 34 58 50 40.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  3 décembre 2015.
Chargement en cours...
Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00