Centrale des marchés
Accord-cadre pour la fourniture de pièces de rechange pour le réseau d'autobus urbains de Tisséo La présente consultation concerne la fourniture de pièces de rechange d'origine constructeur et adaptables pour les autobus urbains de Tisséo et son premier marché subséquent. Il s'agit d'un accord...
TISSEO 31081Toulouse clothilde.lefebvre@tisseo.fr
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Accord-cadre pour la fourniture de pièces de rechange pour le réseau d'autobus urbains de Tisséo

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2561281

Date de clôture estimée : 27/01/17
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (11/01/17)
010685-2017
BOAMP (11/01/17)
16-169605
SOURCEWEB (11/01/17)

Département(s) de publication : 31
Annonce No 16-169605
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
TISSEO, 4 impasse Paul Mesplé, Point(s) de contact : Clothilde LEFEBVRE, 31081, Toulouse Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 5 62 11 26 22, Courriel : clothilde.lefebvre@tisseo.fr, Code NUTS : FR623
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.tisseo.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches.local-trust.com/?page=entreprise.EntrepriseHome
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.local-trust.com/?page=entreprise.EntrepriseHome
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches.local-trust.com/?page=entreprise.EntrepriseHome
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord-cadre pour la fourniture de pièces de rechange pour le réseau d'autobus urbains de Tisséo
Numéro de référence : AC16-CL-BM-083
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation concerne la fourniture de pièces de rechange d'origine constructeur et adaptables pour les autobus urbains de Tisséo et son premier marché subséquent. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Il est conclu sans minimum ni maximum pour une durée de 5 ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre fixe le cadre global et les conditions de consultation des marchés subséquents qui seront conclus durant la période de validité. Pour chacun des lots, le 1er marché subséquent sera attribué à l'une des 3 entreprises retenues sur l'accord cadre en fonction d'un critère prix à hauteur de 100%.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 3 176 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange d'origine constructeur HEULIEZ
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR623|
Lieu principal d'exécution : Périmètre des transports urbains toulousains
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces de rechange d'origine constructeur HEULIEZ pour autobus urbains
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 161 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : A l'issue de la procédure, l'accord-cadre multi-attributaire sera attribué à un maximum de trois entreprises, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Ces attributaires seront remis en compétition lors de la survenance du besoin. Le 1er marché subséquent sera attribué à l'une des 3 entreprises retenues sur l'accord cadre en fonction d'un critère prix à hauteur de 100%.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange d'origine constructeur IVECO
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR623|
Lieu principal d'exécution : Périmètre des transports urbain toulousains
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces de rechange d'origine constructeur IVECO pour autobus urbains
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 210 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : A l'issue de la procédure, l'accord-cadre multi-attributaire sera attribué à un maximum de trois entreprises, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Ces attributaires seront remis en compétition lors de la survenance du besoin. Le 1er marché subséquent sera attribué à l'une des 3 entreprises retenues sur l'accord cadre en fonction d'un critère prix à hauteur de 100%.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange d'origine constructeur EVOBUS
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR623|
Lieu principal d'exécution : Périmètre des transports urbains toulousains
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces de rechange d'origine constructeur EVOBUS pour autobus urbains
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 53 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : A l'issue de la procédure, l'accord-cadre multi-attributaire sera attribué à un maximum de trois entreprises, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Ces attributaires seront remis en compétition lors de la survenance du besoin. Le 1er marché subséquent sera attribué à l'une des 3 entreprises retenues sur l'accord cadre en fonction d'un critère prix à hauteur de 100%.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange d'origine freinage
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34322000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR623|
Lieu principal d'exécution : Périmètre des transports urbains toulousains
II.2.4)Description des prestations : Fournitures de pièces de rechange d'origine pour le freinage des autobus urbains
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 138 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : A l'issue de la procédure, l'accord-cadre multi-attributaire sera attribué à un maximum de trois entreprises, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Ces attributaires seront remis en compétition lors de la survenance du besoin. Le 1er marché subséquent sera attribué à l'une des 3 entreprises retenues sur l'accord cadre en fonction d'un critère prix à hauteur de 100%.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange d'origine filtration
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR623|
Lieu principal d'exécution : Périmètre des transports urbains toulousains
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces de rechange d'origine pour la filtration des autobus urbains
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 95 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : A l'issue de la procédure, l'accord-cadre multi-attributaire sera attribué à un maximum de trois entreprises, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Ces attributaires seront remis en compétition lors de la survenance du besoin. Le 1er marché subséquent sera attribué à l'une des 3 entreprises retenues sur l'accord cadre en fonction d'un critère prix à hauteur de 100%.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange d'origine Climatisation
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42512400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR623|
Lieu principal d'exécution : Périmètre des transports urbains toulousains
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces de rechange d'origine pour la climatisation d'autobus urbain
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 123 400 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : A l'issue de la procédure, l'accord-cadre multi-attributaire sera attribué à un maximum de trois entreprises, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Ces attributaires seront remis en compétition lors de la survenance du besoin. Le 1er marché subséquent sera attribué à l'une des 3 entreprises retenues sur l'accord cadre en fonction d'un critère prix à hauteur de 100%.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange d'origine Moteur
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34312000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR623|
Lieu principal d'exécution : Périmètre des transports urbains toulousains
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces de rechange d'origine pour les moteurs des autobus urbains
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 776 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : A l'issue de la procédure, l'accord-cadre multi-attributaire sera attribué à un maximum de trois entreprises, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Ces attributaires seront remis en compétition lors de la survenance du besoin. Le 1er marché subséquent sera attribué à l'une des 3 entreprises retenues sur l'accord cadre en fonction d'un critère prix à hauteur de 100%.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange d'origine moteurs GNV
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34312000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR623|
Lieu principal d'exécution : Périmètre des transports urbains toulousains
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces de rechange d'origine pour les moteurs GNV des autobus urbains
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 314 100 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : A l'issue de la procédure, l'accord-cadre multi-attributaire sera attribué à un maximum de trois entreprises, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Ces attributaires seront remis en compétition lors de la survenance du besoin. Le 1er marché subséquent sera attribué à l'une des 3 entreprises retenues sur l'accord cadre en fonction d'un critère prix à hauteur de 100%.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange d'origine Refroidissement et Durites
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR623|
Lieu principal d'exécution : Périmètre des transports urbains toulousains
II.2.4)Description des prestations : Fournitures de pièces de rechange d'origine pour systèmes de refroidissement et durites des autobus urbains
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 74 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : A l'issue de la procédure, l'accord-cadre multi-attributaire sera attribué à un maximum de trois entreprises, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Ces attributaires seront remis en compétition lors de la survenance du besoin. Le 1er marché subséquent sera attribué à l'une des 3 entreprises retenues sur l'accord cadre en fonction d'un critère prix à hauteur de 100%.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange d'origine Direction et suspension
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR623|
Lieu principal d'exécution : Périmètre des transports urbains toulousains
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces de rechange d'origine pour la direction et la suspension des autobus urbains
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 323 100 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : A l'issue de la procédure, l'accord-cadre multi-attributaire sera attribué à un maximum de trois entreprises, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Ces attributaires seront remis en compétition lors de la survenance du besoin. Le 1er marché subséquent sera attribué à l'une des 3 entreprises retenues sur l'accord cadre en fonction d'un critère prix à hauteur de 100%.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange d'orignie éclairage
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR623|
Lieu principal d'exécution : Périmètre des transports urbains toulousains
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces de rechange d'origine éclairage pour les autobus urbains
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 14 400 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : A l'issue de la procédure, l'accord-cadre multi-attributaire sera attribué à un maximum de trois entreprises, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Ces attributaires seront remis en compétition lors de la survenance du besoin. Le 1er marché subséquent sera attribué à l'une des 3 entreprises retenues sur l'accord cadre en fonction d'un critère prix à hauteur de 100%.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange adaptables/équivalentes
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR623|
Lieu principal d'exécution : Périmètre des transports urbains toulousains
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces de rechange équivalentes/adaptable pour les autobus urbains
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 892 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : A l'issue de la procédure, l'accord-cadre multi-attributaire sera attribué à un maximum de trois entreprises, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Ces attributaires seront remis en compétition lors de la survenance du besoin. Le 1er marché subséquent sera attribué à l'une des 3 entreprises retenues sur l'accord cadre en fonction d'un critère prix à hauteur de 100%.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : 1/copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; 2/Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; 3/Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) ; 4/Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat ; 5/Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : 1/Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et portant sur les 3 derniers exercices disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou de la date de début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les information sur le chiffre d'affaire sont disponibles; 2/Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : 1/Une liste des principales fournitures fournies pour les 3 dernières années avec les indications des montants, dates et destinataires publics ou privés
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.1.6)Cautionnement et garanties exigés :
Articles 109 à 132 du décret 2016-360 du 25/03/2016. Avances: Le titulaire, sauf s’il s’agit d’un organisme public, doit justifier de la constitution d’une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l’avance. La caution personnelle et solidaire n’est pas autorisée.
III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement : Le financement de TISSEO est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports.
III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le Mandataire du groupement en lieu et place d'un co-traitant défaillant. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 3
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant huit ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
27 janvier 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans le projet ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
1/la date limite de remise des offres faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat. 2/ Il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Aucun dossier ne sera remis par Tisséo à ce stade de la procédure. 3/ Les DC 1 et DC 2 sont disponibles auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi ou sur le site du ministère. 4/ La remise des plis s'effectue comme suit: par transmission sur support papier ou sous format électronique. 5/ Les candidats se reporteront à la notice disponible sur le site internet de Tisséo (www.tisseo.fr) pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis. 6/aucune candidature ou offre télétransmise par mail ou télécopieur ne pourra être acceptée. 7/ La télétransmission se fera obligatoirement par le biais de la plateforme de dématérialisation de l'entité adjudicatrice. L'entité adjudicatrice applique le principe Dites-Le nous une fois. Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile. 8/ Négociations : pour chaque lot, les candidats sont informés que seules les quatre entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. 9/ Précisions sur les éléments de notation : Le prix (40%) sera analysé au regard du devis quantitatif estimatif(dqe). La valeur technique (60%) sera analysée au regard du suivi du marché (40%), la gestion des stocks (10%), l'étendue de la gamme (5%) et l'assistance technique et juridique (5%).10/ Les candidats sont informés que, pour chaque lot, le 1er marché subséquent sera attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse parmi les attributaires de l'accord-cadre au regard du critère prix à 100% (sur la base du DQE du marché subséquent)11/ Pour chaque lots, les valeurs estimées mentionnées au Ii.2.6 correspondent à la valeur estimée des commandes pour 1 an.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV BP7007, 31068, Toulouse Cedex 7, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IVBP7007, 31068, Toulouse Cedex 7, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 janvier 2017
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00